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PARLEMENTAIRES

Bailliage d'Aval

Table des matières

Cahier du clergé du bailliage d'Aval [Cahier de doléances]pp.137-139

Pétitions générales

Pétitions relatives à la religion et à la province

Cahier de la noblesse du bailliage d'Aval [Cahier de doléances]pp.139-143

Charte nationale

Administration

Agriculture, arts, commerce, mines, etc

Armée

Église

Noblesse

Province

Instructions et pouvoirs à remettre aux députés de la noblesse

Cahier du tiers-état du bailliage d'Aval [Cahier de doléances]pp.143-147

Chapitre premier - De la constitution des Etats généraux

Chapitre II - De la liberté des personnes ou des biens

Chapitre III - De l'administration de la justice

Chapitre IV - De l'Église

Chapitre V - Des hôpitaux et collèges

Chapitre VI - Des campagnes

Chapitre VII - Des domaines du Roi

Chapitre VIII - Des finances

Chapitre IX - De l'intérêt particulier de la Franche-Comté

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Infos

Référence bibliographique

Bailliage d'Aval . Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome II - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1879. pp. 137-147.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

137

Dernière page

147

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bc09342d-e905-4035-b5b2-2ffae5f5a596/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:22