Le comité des décrets rend compte des renseignements qu’il a reçus sur le citoyen Coupard, député suppléant du département des Côtes-du-Nord et sur le citoyen Guchan, député suppléant des Hautes-Pyrénées
Table des matières
Résumé du rapport de Monnel, au nom du comité des décrets, relatif aux renseignements pris sur la bonne conduite civique des citoyens Coupard et Guchan, députés suppléants respectifs des Côtes-du-Nord, et des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)[Rapport]p.131
Résumé du rapport de Monnel, au nom du comité des décrets, relatif aux renseignements pris sur la bonne conduite civique des citoyens Coupard et Guchan, députés suppléants respectifs des Côtes-du-Nord, et des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)[Rapport]p.131
Procès-verbal de la Commission du conseil général des Hautes-Pyrénées rassemblant les renseignements établissant la bonne conduite du citoyen Guchan, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.131-133
Procès-verbal de la Commission du conseil général des Hautes-Pyrénées rassemblant les renseignements établissant la bonne conduite du citoyen Guchan, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.131-133
Attestations des membres des bureaux de paix et de conciliation témoignant du républicanisme du citoyen Guchan, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.134-135
Attestations des membres des bureaux de paix et de conciliation témoignant du républicanisme du citoyen Guchan, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.134-135
Infos
Référence bibliographique
Le comité des décrets rend compte des renseignements qu’il a reçus sur le citoyen Coupard, député suppléant du département des Côtes-du-Nord et sur le citoyen Guchan, député suppléant des Hautes-Pyrénées.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 131-135.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
131
Dernière page
135
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
