95. Discussion sur l’organisation et les attributions des comités. Les représentants Poultier, Féraud, Berlier proposent des opinions ; la Convention en ordonne l’impression
Table des matières
Discussion sur l'organisation et les attributions des comités animée par les opinions de plusieurs membres, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)[Discussion]p.436
Discussion sur l'organisation et les attributions des comités animée par les opinions de plusieurs membres, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)[Discussion]p.436
Rapport du représentant Feraud sur l'organisation et les attributions des comités, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)[Rapport]pp.436-439
Rapport du représentant Feraud sur l'organisation et les attributions des comités, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)[Rapport]pp.436-439
Projet de décret, présenté par le représentant Feraud, sur l'organisation et les attributions des comités, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)[Projet de décret]pp.440-441
Projet de décret, présenté par le représentant Feraud, sur l'organisation et les attributions des comités, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)[Projet de décret]pp.440-441
Rapport du représentant Berlier sur l'organisation et les attributions des comités, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)[Rapport]pp.441-443
Rapport du représentant Berlier sur l'organisation et les attributions des comités, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)[Rapport]pp.441-443
Projet de décret, proposé par le représentant Berlier, sur l'organisation et les attributions des comités, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)[Projet de décret]pp.443-444
Projet de décret, proposé par le représentant Berlier, sur l'organisation et les attributions des comités, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)[Projet de décret]pp.443-444
Levée de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794) et signatures du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.444
Levée de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794) et signatures du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.444
Infos
Référence bibliographique
95. Discussion sur l’organisation et les attributions des comités. Les représentants Poultier, Féraud, Berlier proposent des opinions ; la Convention en ordonne l’impression.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1985. pp. 436-444.
Langue
Français
Nombre de pages
9
Première page
436
Dernière page
444
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85d39319-c2db-4a3d-8ce3-4251dac0dc9e/manifest
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