52. La Convention renvoie aux comités de Salut public et d’Agriculture le rapport présenté par le représentant Lefranc, sur les moyens de tirer des chevaux et bestiaux des pays conquis en Espagne
Table des matières
Rapport de Lefranc sur l’extraction des chevaux et bestiaux des pays conquis en Espagne, lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)[Rapport]pp.225-226
Rapport de Lefranc sur l’extraction des chevaux et bestiaux des pays conquis en Espagne, lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)[Rapport]pp.225-226
Projet de décret de Lefranc sur l’extraction des chevaux et bestiaux des pays conquis en Espagne, lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)[Projet de décret]p.226
Projet de décret de Lefranc sur l’extraction des chevaux et bestiaux des pays conquis en Espagne, lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)[Projet de décret]p.226
Infos
Référence bibliographique
52. La Convention renvoie aux comités de Salut public et d’Agriculture le rapport présenté par le représentant Lefranc, sur les moyens de tirer des chevaux et bestiaux des pays conquis en Espagne.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. pp. 225-226.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
225
Dernière page
226
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
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