Décret sur la pétition du citoyen Desmercières tendant à la cassation de l’arrêté du comité révolutionnaire de Montmarault
Table des matières
Décret, sur le rapport de Forestier au nom du comité des finances, tendant à la cassation de l’arrêté du comité révolutionnaire de Montmarault (Allier), lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)[Décret]p.563
Décret, sur le rapport de Forestier au nom du comité des finances, tendant à la cassation de l’arrêté du comité révolutionnaire de Montmarault (Allier), lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)[Décret]p.563
Discussion relative au rapport de Forestier sur la restitution d'une taxe révolutionnaire, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)[Discussion]pp.563-564
Discussion relative au rapport de Forestier sur la restitution d'une taxe révolutionnaire, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)[Discussion]pp.563-564
Motion de Monmayou demandant à ne plus admettre de prêtre ni de nobles dans les comités révolutionnaires, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.564
Motion de Monmayou demandant à ne plus admettre de prêtre ni de nobles dans les comités révolutionnaires, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.564
Passage à l'ordre du jour, proposé par Merlin, sur la motion de Monmayou visant à exclure les prêtres et les nobles des comités révolutionnaires, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.564
Passage à l'ordre du jour, proposé par Merlin, sur la motion de Monmayou visant à exclure les prêtres et les nobles des comités révolutionnaires, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.564
Infos
Référence bibliographique
Décret sur la pétition du citoyen Desmercières tendant à la cassation de l’arrêté du comité révolutionnaire de Montmarault.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 563-564.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
563
Dernière page
564
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
