Table des matières
Annonce de divers dons et hommages fait à l'Assemblée, lors de la séance du 26 septembre 1791[Don patriotique et hommage]pp.356-360
Annonce de divers dons et hommages fait à l'Assemblée, lors de la séance du 26 septembre 1791[Don patriotique et hommage]pp.356-360
Rapport de M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791[Rapport]pp.357-359
Rapport de M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791[Rapport]pp.357-359
Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791[Discussion]pp.359-360
Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791[Discussion]pp.359-360
Motion de M. Pierre Dedelay, tendant à décréter certains articles et ajourner le reste du projet, lors de la séance du 26 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.360
Motion de M. Pierre Dedelay, tendant à décréter certains articles et ajourner le reste du projet, lors de la séance du 26 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.360
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Prugnon et projet de décret sur la destination des édifices publics de Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 356-360.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
356
Dernière page
360
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
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