Table des matières
Annonce de divers dons et hommages fait à l'Assemblée, lors de la séance du 26 septembre 1791[Don patriotique et hommage]pp.356-360
Annonce de divers dons et hommages fait à l'Assemblée, lors de la séance du 26 septembre 1791[Don patriotique et hommage]pp.356-360
Rapport de M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791[Rapport]pp.357-359
Rapport de M. Prugnon, au nom du comité d'emplacement, sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791[Rapport]pp.357-359
Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791[Discussion]pp.359-360
Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791[Discussion]pp.359-360
Motion de M. Pierre Dedelay, tendant à décréter certains articles et ajourner le reste du projet, lors de la séance du 26 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.360
Motion de M. Pierre Dedelay, tendant à décréter certains articles et ajourner le reste du projet, lors de la séance du 26 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.360
Lecture d'une lettre des députés des ci-devant pays d’Avignon et du Comtat, lors de la séance du 26 septembre 1791[Déroulement des séances]p.360
Lecture d'une lettre des députés des ci-devant pays d’Avignon et du Comtat, lors de la séance du 26 septembre 1791[Déroulement des séances]p.360
L’Assemblée décrète que les députés d’Avignon et du Comtat seront entendus demain à midi et retourne à l'ordre du jour, lors de la séance du 26 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.360-361
L’Assemblée décrète que les députés d’Avignon et du Comtat seront entendus demain à midi et retourne à l'ordre du jour, lors de la séance du 26 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.360-361
Proposition d'un nouvel article 15 au projet de décret sur les lois rurales, au nom du comité d'agriculture et commerce, lors de la séance du 26 septembre 1791[Projet de décret]p.361
Proposition d'un nouvel article 15 au projet de décret sur les lois rurales, au nom du comité d'agriculture et commerce, lors de la séance du 26 septembre 1791[Projet de décret]p.361
Discussion du nouvel article 15 du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Discussion]p.361
Discussion du nouvel article 15 du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Discussion]p.361
Adoption de l'article 14 du projet de décret sur les lois rurales, devenu l'article 16, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]p.361
Adoption de l'article 14 du projet de décret sur les lois rurales, devenu l'article 16, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]p.361
Proposition de l'article 17 du projet de décret sur les lois rurales, au nom du comité d'agriculture et commerce, lors de la séance du 26 septembre 1791[Projet de décret]p.361
Proposition de l'article 17 du projet de décret sur les lois rurales, au nom du comité d'agriculture et commerce, lors de la séance du 26 septembre 1791[Projet de décret]p.361
Proposition de l'article 18 du projet de décret sur les lois rurales, proposé au nom du comité d'agriculture et commerce, lors de la séance du 26 septembre 1791[Projet de décret]p.361
Proposition de l'article 18 du projet de décret sur les lois rurales, proposé au nom du comité d'agriculture et commerce, lors de la séance du 26 septembre 1791[Projet de décret]p.361
Adoption de l'article 20 du projet de décret sur les lois rurales, avec quelques modifications, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]p.362
Adoption de l'article 20 du projet de décret sur les lois rurales, avec quelques modifications, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]p.362
Adoption de l'article 1 de la section VI du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]p.362
Adoption de l'article 1 de la section VI du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]p.362
Proposition de l'article 2 de la section VI du projet de décret des lois rurales, proposé au nom du comité d'agriculture et commerce, lors de la séance du 26 septembre 1791[Projet de décret]p.362
Proposition de l'article 2 de la section VI du projet de décret des lois rurales, proposé au nom du comité d'agriculture et commerce, lors de la séance du 26 septembre 1791[Projet de décret]p.362
Discussion sur l'article 2 de la section VI du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 27 septembre 1791[Discussion]p.362
Discussion sur l'article 2 de la section VI du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 27 septembre 1791[Discussion]p.362
Adoption des articles 1, 2 et 3 de la section VII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]pp.362-363
Adoption des articles 1, 2 et 3 de la section VII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]pp.362-363
Adoption des articles 1 et 2 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]p.363
Adoption des articles 1 et 2 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]p.363
Proposition de l'article 3 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Projet de décret]p.363
Proposition de l'article 3 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Projet de décret]p.363
Discussion sur l'article 3 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Discussion]p.363
Discussion sur l'article 3 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Discussion]p.363
Proposition de l'article 4 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Projet de décret]p.363
Proposition de l'article 4 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Projet de décret]p.363
Amendement de l'article 4 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Amendement]p.363
Amendement de l'article 4 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Amendement]p.363
Adoption des articles 5, 6 et 7 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]p.364
Adoption des articles 5, 6 et 7 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791[Décret]p.364
Proposition de l'article 8 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, proposé au nom du comité d'agriculture et commerce, lors de la séance du 26 septembre 1791[Projet de décret]p.364
Proposition de l'article 8 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, proposé au nom du comité d'agriculture et commerce, lors de la séance du 26 septembre 1791[Projet de décret]p.364
Clôture de séance, lors de la séance du 26 septembre 1791[Déroulement des séances]p.364
Clôture de séance, lors de la séance du 26 septembre 1791[Déroulement des séances]p.364
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 356-364.
Langue
Français
Nombre de pages
9
Première page
356
Dernière page
364
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
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