Motion, présentée par Monmayou, demandant au comité de la guerre de faire un rapport sur les moyens d'employer les prisonniers et les déserteurs pour les travaux de la terre, lors de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Motion, présentée par Monmayou, demandant au comité de la guerre de faire un rapport sur les moyens d'employer les prisonniers et les déserteurs pour les travaux de la terre, lors de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 715.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
715
Dernière page
715
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le