39. Relevé du scrutin pour les membres qui doivent compléter les comités de Commerce, des Travaux publics, des Transports, le comité Militaire, le comité de Division et celui des Décrets, le comité des Colonies et celui des Secours
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
39. Relevé du scrutin pour les membres qui doivent compléter les comités de Commerce, des Travaux publics, des Transports, le comité Militaire, le comité de Division et celui des Décrets, le comité des Colonies et celui des Secours.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794). 1995. pp. 47-48.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
47
Dernière page
48
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8cad94a3-a91a-4f09-92cb-65e46c422660/manifest
Modifié le