38. Sur la proposition de Réal, au nom du comité des Finances, la Convention décrète plusieurs articles concernant la filature de coton établie à Orléans (Loiret)
Table des matières
Rapport de Réal, au nom du comité des Finances, concernant la filature de coton établie à Orléans (Loiret), lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)[Rapport]pp.312-313
Rapport de Réal, au nom du comité des Finances, concernant la filature de coton établie à Orléans (Loiret), lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)[Rapport]pp.312-313
Décret contenu dans le rapport du comité des Finances sur la filature de coton établie à Orléans (Loiret), lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)[Décret]p.313
Décret contenu dans le rapport du comité des Finances sur la filature de coton établie à Orléans (Loiret), lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)[Décret]p.313
Infos
Référence bibliographique
38. Sur la proposition de Réal, au nom du comité des Finances, la Convention décrète plusieurs articles concernant la filature de coton établie à Orléans (Loiret).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. pp. 312-313.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
312
Dernière page
313
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
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