Table des matières
Ordre du jour de la séance du 14 aout 1790 : rapport par M. Dupont de Nemours sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons[Déroulement des séances]p.51
Ordre du jour de la séance du 14 aout 1790 : rapport par M. Dupont de Nemours sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons[Déroulement des séances]p.51
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]pp.51-61
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]pp.51-61
Tableaux sur la gabelle contenus dans le rapport par M. Dupont (de Nemours), lors de la séance du 14 août 1790[État et compte]pp.63-67
Tableaux sur la gabelle contenus dans le rapport par M. Dupont (de Nemours), lors de la séance du 14 août 1790[État et compte]pp.63-67
Discussion sur le rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion]pp.67-68
Discussion sur le rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion]pp.67-68
Renvoi au comité colonial de pièces relatives à la colonie de Saint-Domingue, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.68
Renvoi au comité colonial de pièces relatives à la colonie de Saint-Domingue, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.68
Lettre du maire de Paris avertissant l'assemblée de la procession solennelle consacrée par le voeu de louis XIII, lors de la séance du 14 août 1790[Déroulement des séances]p.68
Lettre du maire de Paris avertissant l'assemblée de la procession solennelle consacrée par le voeu de louis XIII, lors de la séance du 14 août 1790[Déroulement des séances]p.68
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 51-68.
Langue
Français
Nombre de pages
18
Première page
51
Dernière page
68
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
Modifié le
