Renvoi au comité des finances du rapport par M. Hell sur un projet de loi relatif à l'établissement de Nitrières, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.51
Renvoi aux comités féodal et ecclésiastique d'une motion de M. Andrieu sur les redevances pour les fondations pieuses, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.51
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabellepp.51-68
Ordre du jour de la séance du 14 aout 1790 : rapport par M. Dupont de Nemours sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons[Déroulement des séances]p.51
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]pp.51-61
Projets de décrets contenus dans le rapport sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790[Projet de décret]pp.61-63
Tableaux sur la gabelle contenus dans le rapport par M. Dupont (de Nemours), lors de la séance du 14 août 1790[État et compte]pp.63-67
Discussion sur le rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion]pp.67-68
Lettre du maire de Paris avertissant l'assemblée de la procession solennelle consacrée par le voeu de louis XIII, lors de la séance du 14 août 1790[Déroulement des séances]p.68
Renvoi au comité des domaines une motion de M. Latouche concernant l'art 6 du décret sur les apanages, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.73
Décret sur l'affaire du régiment de Poitou, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]p.74
Adresse du sieur Gallet, lors de la séance du 14 août 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.74
Résultat des scrutins pour l'élection des secrétaires et du président de l'assemblée, lors de la séance du 14 août 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.74
Amendement adopté de M. Rewbell sur le projet de décret sur l'affaire de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 14 août 1790[Amendement]p.81