Table des matières
Séance du matin pp.50-72icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret concernant l'impression des procès-verbaux des séances de l'Assemblée p.50icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Présentation d'un épitre envers "Vivre libre ou mourir", lors de la séance du 14 août 1790[Déroulement des séances] p.50icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité d'instruction d'une lettre et d'un mémoire du collège de pharmacie, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités] p.50icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret concernant l'impression des procès-verbaux des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 14 août 1790[Décret] p.50icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport sur l'affaire du sieur de Beurnonville, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport] p.50icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret sur l'affaire du sieur de Beurnonville, lors de la séance du 14 août 1790[Décret] p.50icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport par M. Hell sur un projet de loi relatif à l'établissement de Nitrières pp.50-51icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport par M. Hell sur un projet de loi relatif à l'établissement de Nitrières, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport] pp.50-51icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité des finances du rapport par M. Hell sur un projet de loi relatif à l'établissement de Nitrières, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités] p.51icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi aux comités féodal et ecclésiastique d'une motion de M. Andrieu sur les redevances pour les fondations pieuses, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités] p.51icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Andrieu César Pierre  [Auteur] 
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle pp.51-68icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Ordre du jour de la séance du 14 aout 1790 : rapport par M. Dupont de Nemours sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons[Déroulement des séances] p.51icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport] pp.51-61icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Projets de décrets contenus dans le rapport sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790[Projet de décret] pp.61-63icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Tableaux sur la gabelle contenus dans le rapport par M. Dupont (de Nemours), lors de la séance du 14 août 1790[État et compte] pp.63-67icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Discussion sur le rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion] pp.67-68icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité colonial de pièces relatives à la colonie de Saint-Domingue, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités] p.68icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Lettre du maire de Paris avertissant l'assemblée de la procession solennelle consacrée par le voeu de louis XIII, lors de la séance du 14 août 1790[Déroulement des séances] p.68icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret relatif à une faute d'impression dans la fabrication des assignats p.68icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret relatif à une faute d'impression dans la fabrication des assignats, lors de la séance du 14 août 1790[Décret] p.68icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret sur l'échange et l'annihilation des billets de la caisse d'escompte p.68icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret sur l'échange et l'annihilation des billets de la caisse d'escompte, lors de la séance du 14 août 1790[Décret] p.68icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport par M. Lebrun et décret sur les travaux littéraires pp.68-70icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport sur les travaux littéraires, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport] pp.68-69icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Discussion sur le rapport sur les travaux littéraires, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion] pp.69-70icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret sur les travaux littéraires, lors de la séance du 14 août 1790[Décret] p.70icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret concernant l'imprimerie royale p.70icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret concernant l'imprimerie royale, lors de la séance du 14 août 1790[Décret] p.70icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret concernant la liquidation de la Compagnie des Indes pp.70-71icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret concernant la liquidation de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 14 août 1790[Décret] pp.70-71icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport sur les payeurs de rentes et adoption des articles 1er et 2 du décret p.71icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport] p.71icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adoption de l'article 1 du décret sur les payeurs de rente, lors de la séance du 14 août 1790[Décret] p.71icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adoption de l'article 2 du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790[Décret] p.71icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Discussion de l'article 2 du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion] p.71icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Ajournement des articles suivants du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790[Déroulement des séances] p.71icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Explications fournies par les députés de la Corse sur l'état de l'ile pp.71-72icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Explications fournies par les députés de la Corse sur l'état de l'ile, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion] pp.71-72icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Information sur les nominations du bureau de l'assemblée, lors de la séance du 14 août 1790[Déroulement des séances] p.72icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Discussion à propos du décret sur les jurés-priseurs, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion] p.72icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Séance du soir pp.72-81icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Ouverture de séance pp.72-73icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Lecture des procès-verbaux des séances du 12 août au soir et 13 août 1790[Déroulement des séances] p.72icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 14 août 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] pp.72-73icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité des domaines une motion de M. Latouche concernant l'art 6 du décret sur les apanages, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités] p.73icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Châtelet, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités] p.73icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport et décret sur une pétition des officiers municipaux de Montauban p.73icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport sur une pétition des officiers municipaux de Montauban, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport] p.73icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret sur une pétition des officiers municipaux de Montauban, lors de la séance du 14 août 1790[Décret] p.73icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret concernant la municipalité d'Ingrande pp.73-74icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret concernant la municipalité d'Ingrande, lors de la séance du 14 août 1790[Décret] pp.73-74icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport et décret sur l'affaire du régiment de Poitou p.74icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport sur l'affaire du régiment de Poitou, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport] p.74icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Discussion sur l'affaire du régiment de Poitou, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion] p.74icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret sur l'affaire du régiment de Poitou, lors de la séance du 14 août 1790[Décret] p.74icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse du sieur Gallet, lors de la séance du 14 août 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.74icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Résultat des scrutins pour l'élection des secrétaires et du président de l'assemblée, lors de la séance du 14 août 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée] p.74icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport par M. Henry (ci-devant de Longuève) et décret sur l'affaire de la municipalité de Schelestadt pp.74-81icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport par M. Henry (ci-devant de Longuève) sur l'affaire de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport] pp.74-81icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Amendement adopté de M. Rewbell sur le projet de décret sur l'affaire de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 14 août 1790[Amendement] p.81icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret sur l'affaire de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 14 août 1790[Décret] p.81icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Demande d'impression du rapport et levée de séance, lors de la séance du 14 août 1790[Déroulement des séances] p.81icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand

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Infos

Langue
Français
Nombre de pages
32
Première page
50
Dernière page
81
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