Table des matières
Présentation d'un épitre envers "Vivre libre ou mourir", lors de la séance du 14 août 1790[Déroulement des séances]p.50
Présentation d'un épitre envers "Vivre libre ou mourir", lors de la séance du 14 août 1790[Déroulement des séances]p.50
Renvoi au comité d'instruction d'une lettre et d'un mémoire du collège de pharmacie, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.50
Renvoi au comité d'instruction d'une lettre et d'un mémoire du collège de pharmacie, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.50
Décret concernant l'impression des procès-verbaux des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]p.50
Décret concernant l'impression des procès-verbaux des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]p.50
Rapport sur l'affaire du sieur de Beurnonville, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]p.50
Rapport sur l'affaire du sieur de Beurnonville, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]p.50
Décret sur l'affaire du sieur de Beurnonville, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]p.50
Décret sur l'affaire du sieur de Beurnonville, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]p.50
Rapport par M. Hell sur un projet de loi relatif à l'établissement de Nitrières, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]pp.50-51
Rapport par M. Hell sur un projet de loi relatif à l'établissement de Nitrières, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]pp.50-51
Renvoi au comité des finances du rapport par M. Hell sur un projet de loi relatif à l'établissement de Nitrières, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.51
Renvoi au comité des finances du rapport par M. Hell sur un projet de loi relatif à l'établissement de Nitrières, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.51
Renvoi aux comités féodal et ecclésiastique d'une motion de M. Andrieu sur les redevances pour les fondations pieuses, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.51
Renvoi aux comités féodal et ecclésiastique d'une motion de M. Andrieu sur les redevances pour les fondations pieuses, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.51
Ordre du jour de la séance du 14 aout 1790 : rapport par M. Dupont de Nemours sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons[Déroulement des séances]p.51
Ordre du jour de la séance du 14 aout 1790 : rapport par M. Dupont de Nemours sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons[Déroulement des séances]p.51
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]pp.51-61
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]pp.51-61
Tableaux sur la gabelle contenus dans le rapport par M. Dupont (de Nemours), lors de la séance du 14 août 1790[État et compte]pp.63-67
Tableaux sur la gabelle contenus dans le rapport par M. Dupont (de Nemours), lors de la séance du 14 août 1790[État et compte]pp.63-67
Discussion sur le rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion]pp.67-68
Discussion sur le rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion]pp.67-68
Renvoi au comité colonial de pièces relatives à la colonie de Saint-Domingue, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.68
Renvoi au comité colonial de pièces relatives à la colonie de Saint-Domingue, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.68
Lettre du maire de Paris avertissant l'assemblée de la procession solennelle consacrée par le voeu de louis XIII, lors de la séance du 14 août 1790[Déroulement des séances]p.68
Lettre du maire de Paris avertissant l'assemblée de la procession solennelle consacrée par le voeu de louis XIII, lors de la séance du 14 août 1790[Déroulement des séances]p.68
Décret relatif à une faute d'impression dans la fabrication des assignats, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]p.68
Décret relatif à une faute d'impression dans la fabrication des assignats, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]p.68
Décret sur l'échange et l'annihilation des billets de la caisse d'escompte, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]p.68
Décret sur l'échange et l'annihilation des billets de la caisse d'escompte, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]p.68
Rapport sur les travaux littéraires, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]pp.68-69
Rapport sur les travaux littéraires, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]pp.68-69
Discussion sur le rapport sur les travaux littéraires, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion]pp.69-70
Discussion sur le rapport sur les travaux littéraires, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion]pp.69-70
Décret concernant l'imprimerie royale, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]p.70
Décret concernant l'imprimerie royale, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]p.70
Décret concernant la liquidation de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]pp.70-71
Décret concernant la liquidation de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]pp.70-71
Rapport sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]p.71
Rapport sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]p.71
Adoption de l'article 2 du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]p.71
Adoption de l'article 2 du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]p.71
Discussion de l'article 2 du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion]p.71
Discussion de l'article 2 du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion]p.71
Explications fournies par les députés de la Corse sur l'état de l'ile, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion]pp.71-72
Explications fournies par les députés de la Corse sur l'état de l'ile, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion]pp.71-72
Discussion à propos du décret sur les jurés-priseurs, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion]p.72
Discussion à propos du décret sur les jurés-priseurs, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion]p.72
Lecture des procès-verbaux des séances du 12 août au soir et 13 août 1790[Déroulement des séances]p.72
Lecture des procès-verbaux des séances du 12 août au soir et 13 août 1790[Déroulement des séances]p.72
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 14 août 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.72-73
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 14 août 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.72-73
Renvoi au comité des domaines une motion de M. Latouche concernant l'art 6 du décret sur les apanages, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.73
Renvoi au comité des domaines une motion de M. Latouche concernant l'art 6 du décret sur les apanages, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.73
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Châtelet, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.73
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Châtelet, lors de la séance du 14 août 1790[Renvoi aux comités]p.73
Décret concernant la municipalité d'Ingrande, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]pp.73-74
Décret concernant la municipalité d'Ingrande, lors de la séance du 14 août 1790[Décret]pp.73-74
Rapport sur l'affaire du régiment de Poitou, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]p.74
Rapport sur l'affaire du régiment de Poitou, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]p.74
Discussion sur l'affaire du régiment de Poitou, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion]p.74
Discussion sur l'affaire du régiment de Poitou, lors de la séance du 14 août 1790[Discussion]p.74
Résultat des scrutins pour l'élection des secrétaires et du président de l'assemblée, lors de la séance du 14 août 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.74
Résultat des scrutins pour l'élection des secrétaires et du président de l'assemblée, lors de la séance du 14 août 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.74
Rapport par M. Henry (ci-devant de Longuève) sur l'affaire de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]pp.74-81
Rapport par M. Henry (ci-devant de Longuève) sur l'affaire de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 14 août 1790[Rapport]pp.74-81
Amendement adopté de M. Rewbell sur le projet de décret sur l'affaire de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 14 août 1790[Amendement]p.81
Amendement adopté de M. Rewbell sur le projet de décret sur l'affaire de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 14 août 1790[Amendement]p.81
Demande d'impression du rapport et levée de séance, lors de la séance du 14 août 1790[Déroulement des séances]p.81
Demande d'impression du rapport et levée de séance, lors de la séance du 14 août 1790[Déroulement des séances]p.81
Infos
Référence bibliographique
14 aout 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 50-81.
Langue
Français
Nombre de pages
32
Première page
50
Dernière page
81
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
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