Suite de la discussion sur la comptabilité, titre III, articles 1 à 6 et titre VI, articles 1 à 6 adoptés
Table des matières
Renvoi au comité central de liquidation du titre II concernant l'examen et l'arrêté des comtes inclus dans le projet de décret relatif à la comptabilité, lors de la séance du 4 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.709
Renvoi au comité central de liquidation du titre II concernant l'examen et l'arrêté des comtes inclus dans le projet de décret relatif à la comptabilité, lors de la séance du 4 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.709
Renvoi au comité central de liquidation d'une proposition sur le titre II du décret relatif à la comptabilité, lors de la séance du 4 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.710
Renvoi au comité central de liquidation d'une proposition sur le titre II du décret relatif à la comptabilité, lors de la séance du 4 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.710
Adoption des articles 1 à 6 du titre III sur la présentation des comptes et 1 à 6 du titre IV sur les formes à suivre par les comptables pour rendre compte, inclus dans le dans le projet de décret relatif à la comptabilité, lors de la séance du 4 juillet 1791[Décret]pp.710-711
Adoption des articles 1 à 6 du titre III sur la présentation des comptes et 1 à 6 du titre IV sur les formes à suivre par les comptables pour rendre compte, inclus dans le dans le projet de décret relatif à la comptabilité, lors de la séance du 4 juillet 1791[Décret]pp.710-711
Lettre de M. d'Hodicq, député du département du Pas-de-Calais, demandant d'être dépensé des travaux de l'Assemblée pour des raisons de santé, lors de la séance du 4 juillet 1791[Lettre]p.711
Lettre de M. d'Hodicq, député du département du Pas-de-Calais, demandant d'être dépensé des travaux de l'Assemblée pour des raisons de santé, lors de la séance du 4 juillet 1791[Lettre]p.711
Motion demandant de mettre à l'ordre du jour les articles pour le Code de police municipale et correctionnelle, lors de la séance du 4 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.711
Motion demandant de mettre à l'ordre du jour les articles pour le Code de police municipale et correctionnelle, lors de la séance du 4 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.711
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur la comptabilité, titre III, articles 1 à 6 et titre VI, articles 1 à 6 adoptés.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 709-711.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
709
Dernière page
711
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
