Renvoi au comité de liquidation de l'affaire du citoyen Tiercelin, blessé en Vendée, pour déterminer sa pension, et au Comité exécutif provisoire pour lui procurer un emploi, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)
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Référence bibliographique
Renvoi au comité de liquidation de l'affaire du citoyen Tiercelin, blessé en Vendée, pour déterminer sa pension, et au Comité exécutif provisoire pour lui procurer un emploi, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 255.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
255
Dernière page
255
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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