Sur la demande de commissaires de la section du Mont-Blanc (Paris), la Convention rapporte le décret relatif aux citoyens Marchand et Clémence, et décrète qu’ils seront libérés, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Sur la demande de commissaires de la section du Mont-Blanc (Paris), la Convention rapporte le décret relatif aux citoyens Marchand et Clémence, et décrète qu’ils seront libérés, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 85.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
85
Dernière page
85
Typologie documentaire
Décret
Modifié le