Décret, sur le rapport de Boissier au nom des comités de marine et des finances, relatif au brevet d'invention du citoyen Kessel, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
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Référence bibliographique
Pierre Bruno Boissier. Décret, sur le rapport de Boissier au nom des comités de marine et des finances, relatif au brevet d'invention du citoyen Kessel, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 547.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
547
Dernière page
547
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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