ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresse du conseil général de la commune de Sens (Yonne), lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)
3. a) Le tribunal du district d’Argenton (Indre), b) le comité révolutionnaire de la même commune, c) les citoyens de Port-Liberté ci-devant Port-Louis (Morbihan), d) les administrateurs du district et e) le conseil général de Bayeux (Calvados), f) les administrateurs du département de la Creuse, g) ceux du département de la Vienne, h) les administrateurs du district et l’agent national de Vézelize (Meurthe), le conseil général i) de Sens (Yonne), j) de Senlis (Oise) et k) de Lorient (Morbihan) félicitent la Convention sur son Adresse au peuple et lui expriment leur entier dévouement
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Infos
Référence bibliographique
Adresse du conseil général de la commune de Sens (Yonne), lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. p. 87.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
87
Dernière page
87
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
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