52. La Convention passe à l’ordre du jour sur l’adresse de la société de Montpellier (Hérault), motivé sur la déclaration des droits, et le décret sur le gouvernement révolutionnaire

52. La Convention passe à l’ordre du jour sur l’adresse de la société de Montpellier (Hérault), motivé sur la déclaration des droits, et le décret sur le gouvernement révolutionnaire. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 58.