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PARLEMENTAIRES

Bailliage de Besançon

Table des matières

Cahier du clergé du bailliage de Besançon [Cahier de doléances]pp.333-337

Instructions générales

Instructions particulières a la province

Cahier du tiers-état du bailliage de Besançon [Cahier de doléances]pp.337-343

De la constitution nationale et provinciale

De l'Église

Des hôpitaux

Des universités

Des collèges

De la justice

Du militaire

Des finances

Du commerce

Du domaine

Des villes

Des bourgs et villages

Cahier du commerce de Besançon (Bailliage de Besançon)[Cahier de doléances]pp.343-345

Reculement des barrières

Régie

Tribunaux de commerce

Récapitulation

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Infos

Référence bibliographique

Bailliage de Besançon . Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome II - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1879. pp. 333-345.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

333

Dernière page

345

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bc09342d-e905-4035-b5b2-2ffae5f5a596/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:22