Suite de la discussion du projet de décret sur les apanages et adoptionicon eyeicon eye cBrand

Table des matières
Ordre du jour de la séance du 21 décembre 1790 : suite de la discussion des articles proposés par le comité des domaines sur les apanages[Déroulement des séances] p.609icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Pétion de Villeneuve Jérome  [Auteur] 
Suite de la discussion du projet de décret sur les apanages, lors de la séance du 21 décembre 1790[Discussion] pp.609-610icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Dubois-Crancé Edmond Louis  [Auteur] Lanjuinais Jean Denis  [Auteur] Vernier Théodore  [Auteur] Enjubault de la Roche René Urbain  [Auteur] Bengy de Puyvallée Philippe Jacques de  [Auteur] Tréville Louis René Madeleine Levassor de La Touche, comte de  [Auteur] Camus Armand Gaston  [Auteur] Chasset Charles Antoine  [Auteur] Montmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc de  [Auteur] 
Adoption des articles 11 à 20 du décret sur les apanages, lors de la séance du 21 décembre 1790[Décret] pp.610-611icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Enjubault de la Roche René Urbain  [Auteur] 
Scrutin pour la nomination d'un nouveau président, lors de la séance du 21 décembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée] p.611icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Pétion de Villeneuve Jérome  [Auteur] 

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Infos

Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
609
Dernière page
611
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
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