Table des matières
Adoption d'une motion demandant que chaque comité s'occupe de la réunion et du classement, par ordre de matières, de tous les décrets législatifs dont il a présenté les projets, lors de la séance du 3 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.714
Adoption d'une motion demandant que chaque comité s'occupe de la réunion et du classement, par ordre de matières, de tous les décrets législatifs dont il a présenté les projets, lors de la séance du 3 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.714
Adoption d'une motion chargeant le comité des contributions publiques de présenter un projet de décret concernant les dépenses de la villes de Paris par le Trésor public, lors de la séance du 3 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.714
Adoption d'une motion chargeant le comité des contributions publiques de présenter un projet de décret concernant les dépenses de la villes de Paris par le Trésor public, lors de la séance du 3 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.714
Adoption d'une motion concernant le sort de la garde soldée de Paris, lors de la séance du 3 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.714
Adoption d'une motion concernant le sort de la garde soldée de Paris, lors de la séance du 3 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.714
Infos
Référence bibliographique
Adresse du directoire dé la Côte-d’Or sur le payement des impôts.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 712-714.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
712
Dernière page
714
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
Modifié le
