XI. Citoyens Christophle frères. Question relative aux baux des domaines nationaux provenant des fabriques

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Lettre des citoyens Christophle frères qui adressent à la Convention une question relative aux baux des domaines nationaux provenant des fabriques, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.524

Renvoi aux comités de législation, d'aliénation et domaines de la lettre des citoyens Christophle frères, qui posent une question relative aux baux des domaines nationaux provenant des fabriques, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.524

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Référence bibliographique

XI. Citoyens Christophle frères. Question relative aux baux des domaines nationaux provenant des fabriques. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 524.

Langue

Français

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Première page

524

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524

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:18