Pièces annexes

Table des matières

I. Annexe au n° 81. Rapport de Couthon sur la conspiration de l’étrangerpp.512-513

Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, sur la conspiration ourdie de l'étranger, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Rapport]pp.512-513

II. Société populaire de Parly. Baptême républicainp.513

Adresse de la société populaire de Parly, district d'Auxerre, qui envoie un arrêté qu'elle a pris à l'occasion de l'acte de naissance de la fille d'un de ses membres appelé Vertu Constante, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.513

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Parly, district d'Auxerre, qui envoie un arrêté concernant un baptême républicain, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.513

III. Citoyen Maréchal, de Regniéville. Vues sur l’éducation républicainepp.513-514

Lettre du citoyen Maréchal, de Regniéville, qui partage ses vues sur l’éducation républicaine, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.513-514

Renvoi au comité d'instruction publique des observations envoyées par le citoyen Maréchal, de Regniéville, sur l’éducation républicaine, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.514

IV. Citoyen Polet, d’Amayé-sur-Suelles. Réclame contre la loi sur l’égalité des successionsp.514

Pétition du citoyen Polet, d'Amayé-sur-Seulles, qui réclame contre la loi sur l’égalité des successions, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.514

Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Polet, d'Amayé-sur-Seulles, qui réclame contre la loi sur l’égalité des successions, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.514

V. Société populaire de Bacqueville. Demande des mesures pour éviter les vols de moutons par les bergerspp.514-515

Pétition de la société populaire de Bacqueville, qui demande des mesures pour éviter les vols de moutons par les bergers, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.514-515

Renvoi au comité d'agriculture de la pétition de la société populaire de Bacqueville, qui demande des mesures pour éviter les vols de moutons par les bergers, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.515

VI. Société populaire d’Avesnes. Signale que des cultivateurs abandonnent leurs instruments aratoiresp.515

Adresse de la société populaire d'Avesnes, qui signale que des cultivateurs abandonnent leurs instruments aratoires, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.515

Renvoi au comité d'agriculture de l'adresse de la société populaire d'Avesnes, qui signale que des cultivateurs abandonnent leurs instruments aratoires, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.515

VII. Citoyen Bresion. Présente un système de métaphysiquepp.515-519

Lettre du citoyen Bresion le jeune, qui présente à la Convention un système sur la métaphysique, la physique et la morale, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Don patriotique et hommage]pp.515-519

Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre du citoyen Bresion le jeune, qui présente à la Convention un système sur la métaphysique, la physique et la morale, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.519

VIII. Un patriote « républicain ». Mémoire sur les avantages de la Constitution actuellepp.519-522

Mémoire d'un patriote républicain sur les principaux avantages de la Constitution républicaine française, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Don patriotique et hommage]pp.519-522

IX. Agent national du district de Mortagne. Signale que la commune de Saint-Aubin-de-Courteraie s’est appelée La Vallée-sur-Sarthep.522

Adresse de l'agent national du district de Mortagne qui signale que la commune de Saint-Aubin-de-Courteraie s’est appelée La Vallée-sur-Sarthe, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.522

Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de l'agent national du district de Mortagne qui signale que la commune de St-Aubin-de-Courteraie s’est appelée La Vallée-sur-Sarthe, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.522

X. Société populaire de Mâcon. Tableau des jeunes élèves qui ont récité les Droits de l’Hommepp.522-523

Adresse de la société populaire de Mâcon, qui envoie le tableau des jeunes élèves qui ont récité les Droits de l’Homme, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.522-523

XI. Citoyens Christophle frères. Question relative aux baux des domaines nationaux provenant des fabriquesp.524

Lettre des citoyens Christophle frères qui adressent à la Convention une question relative aux baux des domaines nationaux provenant des fabriques, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.524

Renvoi aux comités de législation, d'aliénation et domaines de la lettre des citoyens Christophle frères, qui posent une question relative aux baux des domaines nationaux provenant des fabriques, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.524

XII. Soldats du 102e régiment. Demandent de remplacer sur les jeux de cartes l’effigie royale par la déesse de la Libertép.524

Adresse des soldats du 2e bataillon du 102e régiment qui demandent de remplacer sur les jeux de cartes l’effigie royale par la déesse de la Liberté, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.524

Renvoi au comité d'instruction publique de la demande des soldats du 2e bataillon du 102e régiment, de remplacer sur les jeux de cartes l’effigie royale par la déesse de la Liberté, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.524

XIII. Section du Civisme, de Caen. Plantation de l’arbre de la Libertépp.524-527

Adresse de la section du Civisme de Caen, qui envoie les détails de la fête de la plantation de l'arbre de la Liberté, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.524-527

XIV. Ministre de l’Intérieur. Décret envoyés dans les départementsp.527

Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 25 ventôse, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.527

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Infos

Référence bibliographique

Pièces annexes. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 512-527.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

512

Dernière page

527

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:18