Table des matières
Rapport, présenté par M. d’André, relatif à la mise en défense des frontières vers Porentruy, lors de la séance du 23 juillet 1791[Rapport]pp.530-531
Rapport, présenté par M. d’André, relatif à la mise en défense des frontières vers Porentruy, lors de la séance du 23 juillet 1791[Rapport]pp.530-531
Rapport par M. d’André et projet de décret relatifs à la mise en défense des frontières vers Porentruy, lors de la séance du 23 juillet 1791[Décret]p.531
Rapport par M. d’André et projet de décret relatifs à la mise en défense des frontières vers Porentruy, lors de la séance du 23 juillet 1791[Décret]p.531
Discussion concernant le rapport et le projet de décret présentés par M. d’André et relatifs à la mise en défense des frontières vers Porentruy, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]pp.531-533
Discussion concernant le rapport et le projet de décret présentés par M. d’André et relatifs à la mise en défense des frontières vers Porentruy, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]pp.531-533
Décrets relatifs à la mise en défense des frontières vers Porentruy, lors de la séance du 23 juillet 1791[Décret]pp.533-534
Décrets relatifs à la mise en défense des frontières vers Porentruy, lors de la séance du 23 juillet 1791[Décret]pp.533-534
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. d’André et décrets relatifs à la mise en défense des frontières vers Porentruy.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 530-534.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
530
Dernière page
534
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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