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PARLEMENTAIRES

Cahier de l'ordre de la noblesse du bailliage de Toul

Table des matières

Preuves de noblesse

Administration

De quelle manière il sera voté

Dette nationale consolidée

Visite des titres des créanciers de l'Etat

Réduction des rentes perpétuelles et viagères

Terme fixe pour les subsides

Répartition des impôts

Point de commission intermédiaire

Enregistrement attribué aux parlements

Caisse d'amortissement

Des ministres

Compte rendu

Etat nominatif des pensionnaires imprimé

Des emprunts

Droits de contrôle

Poste aux lettres

La presse

Perception

Réduction des pensions, et autres suppressions

Législation

Codes civil et criminel

Eaux et forêts

Lettres de cachet

Militaire

Voeu général

Arrondissement des provinces

Etats provinciaux

Répartition des impôts

Encouragements

Bonnes mœurs

Mendicité

Greniers d'abondance

Agiotage

Domaines aliénables

Apanages

Huissiers-priseurs

Police

Point de justice par commission

Voeux particuliers

Municipalités

Chapitre de Toul

Reculement des barrières

Suppression de la marque, des fers et des cuirs

Des huiles et savons

Suppression des salines

Verrerie de Vannes supprimée

Contrats obligatoires

Juifs

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Infos

Référence bibliographique

Cahier de l'ordre de la noblesse du bailliage de Toul. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome VI - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1879. pp. 4-8.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

Dernière page

Type

Cahier de doléances

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d4c291b0-e5ec-4cd3-a804-8cc7e6c43fb3/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 21:58