Tome VI - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Jérôme Mavidal [Éditeur]Emile Laurent [Éditeur]

Table des matières

États générauxpp.1-766

Cahierspp.1-766

Bailliage de Toulpp.1-27

Cahier de l'ordre du clergé du bailliage de Toul[Cahier de doléances]pp.1-4

Cahier de l'ordre de la noblesse du bailliage de Toul[Cahier de doléances]pp.4-8

Preuves de noblesse

Administration

De quelle manière il sera voté

Dette nationale consolidée

Visite des titres des créanciers de l'Etat

Réduction des rentes perpétuelles et viagères

Terme fixe pour les subsides

Répartition des impôts

Point de commission intermédiaire

Enregistrement attribué aux parlements

Caisse d'amortissement

Des ministres

Compte rendu

Etat nominatif des pensionnaires imprimé

Des emprunts

Droits de contrôle

Poste aux lettres

La presse

Perception

Réduction des pensions, et autres suppressions

Législation

Codes civil et criminel

Eaux et forêts

Lettres de cachet

Militaire

Voeu général

Arrondissement des provinces

Etats provinciaux

Répartition des impôts

Encouragements

Bonnes mœurs

Mendicité

Greniers d'abondance

Agiotage

Domaines aliénables

Apanages

Huissiers-priseurs

Police

Point de justice par commission

Voeux particuliers

Municipalités

Chapitre de Toul

Reculement des barrières

Suppression de la marque, des fers et des cuirs

Des huiles et savons

Suppression des salines

Verrerie de Vannes supprimée

Contrats obligatoires

Juifs

Cahier du tiers-état du bailliage de Toul[Cahier de doléances]pp.8-16

Chapitre premier : des observations générales et préliminaires

Chapitre II : de l'administration des provinces

Chapitre III : de la réforme des abus, quant aux impôts existants

Chapitre IV : des assemblées municipales

Chapitre V : de la réforme des abus concernant l' Eglise

Chapitre VI : de la justice civile

chapitre VII : de la justice criminelle

Chapitre VIII : de la justice gruriale ou des eaux et forêts

Chapitre IX : des doléances particulières des campagnes

Chapitre X : du commerce

Chapitre XI : des doléances particulières de la ville et cité de Toul

Chapitre XII : des moyens généraux

Chapitre XIII et dernier : des instructions et pouvoirs généraux et définitifs

Cahier du clergé de Vic (Bailliage de Toul)[Cahier de doléances]pp.16-18

Cahier de la noblesse de Vic (Bailliage de Toul)[Cahier de doléances]pp.18-20

Cahier du tiers-état de Vic (Bailliage de Toul)[Cahier de doléances]pp.20-22

Cahier du bourg de Vicheray (Bailliage de Toul)[Cahier de doléances]pp.23-27

Observations préalables

Examen des besoins

Moyens généraux

Révision des impôts existants

Impôts que l'on peut accorder

Ordre et prospérité générale du royaume

Administration des provinces

Réforme des abus

Justice civile

Justice criminelle

Encouragement de l'agriculture et du commerce

Article général et essentiel

Reconnaissance des sujets du roi

Sénéchaussée de Toulouse pp.28-38

Cahier de l'ordre du clergé de la sénéchaussée de Toulouse[Cahier de doléances]pp.28-31

Éducation de la jeunesse, établissements utiles

Intérêts généraux du clergé

Administration temporelle du clergé

Administration de la province

Deuxième partie

Section première : administration du royaume

Section II : législation

Section III : instruction

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée de Toulouse[Cahier de doléances]pp.31-35

Clergé

Noblesse

Militaire

Éducation

Haras

Notaires

Hypothèques

Contrôle

Gabelles

Douanes

Monnaies

Billets de banque

Élection d'officiers municipaux

Police des grains

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Toulouse[Cahier de doléances]pp.35-38

Province de Tourainepp.39-60

Cahier de l'ordre de la noblesse de la province de Touraine[Cahier de doléances]pp.39-44

Chapitre premier : droits qui appartiennent à la nation

Chapitre II : Instruction et avis à donner aux députés de la noblesse des bailliages de Touraine

Justice

Police

Finances

Arts, manufactures et commerce

Grands chemins

Rivières et canaux

Éducation publique

Hôpitaux

Batards

Noblesse et militaire

Clergé

Procès verbal de la noblesse de la province de Touraine[Cahier de doléances]pp.44-52

Cahier de l'ordre du tiers-état de la province de Touraine[Cahier de doléances]pp.52-54

Cérémonial à régler : délibérations

Cahier de Chatillon-sur-Indre (Province de Touraine)[Cahier de doléances]pp.54-56

Cahier de Saint-Mexme de Chinon (Province de Touraine)[Cahier de doléances]pp.56-58

Cahier de Villechauve (Province de Touraine)[Cahier de doléances]pp.58-60

Sénéchaussée de Trévouxpp.61-71

Liste des comparants des trois ordres de la sénéchaussée de Trévoux[Cahier de doléances]pp.61-65

Ordre du clergé

Châtellenie de Trévoux

Châtellenie de Thoissey

Châtellenie de Chalamont

Châtellenie de Lent

Châtellenie de Montmerle

Châtellenie d'Amberieux

Châtellenie de Villeneuve

Châtellenie de Beauregard

Châtellenie de Saint-Trivier

Châtellenie du Chatelard

Châtellenie de Baneins

Ordre de la noblesse

Châtellenie de Trévoux

Châtellenie de Thoissey

Châtellenie de Chalamont

Châtellenie de Lent

Châtellenie de Montmerle

Châtellenie d'Ambérieux

Châtellenie de Villeneuve

Châtellenie de Beauregard

Châtellenie de Saint-Trivier

Châtellenie de Chatelard

Ordre du tiers-état

Châtellenie de Trévoux

Châtellenie de Thoissey

Châtellenie de Chalamont

Châtellenie de Lent

Châtellenie de Montmerle

Châtellenie d'Ambérieux

Châtellenie de Villeneuve

Châtellenie de Beauregard

Châtellenie de Saint-Trivier

Châtellenie de Chatelard

Châtellenie de Baneins

Châtellenie de Ligneux

Cahier du clergé de la sénéchaussée de Dombes (Sénéchaussée de Trévoux)[Cahier de doléances]p.65

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée de Dombes (Sénéchaussée de Trévoux)[Cahier de doléances]pp.65-68

États généraux

Administration et finances

Justice

Militaire

Demandes particulières à cette sénéchaussée

Clergé

Noblesse

Tiers état

Doléances du tiers-état de la principauté de Dombes (Sénéchaussée de Trévoux)[Cahier de doléances]pp.68-71

Pétitions particulières à la principauté de Dombes

Pétitions particulières a quelques communautés

Bailliage de Troyes pp.72-96

Cahier de l'ordre du clergé du bailliage de Troyes[Cahier de doléances]pp.72-75

Objets communs aux trois ordres

Objets relatifs au clergé

Cahier de la noblesse du bailliage de Troyes[Cahier de doléances]pp.75-80

Constitution

États généraux

États provinciaux

Clergé

Noblesse

Justice et police

Finance

Commerce

Agriculture et bien public

Demandes particulières au bailliage

Cahier du tiers-état du bailliage de Troyes[Cahier de doléances]pp.80-88

Articles généraux

Impôt

Religion et état ecclésiastique

Administration de la justice

Police

Noblesse et droits seigneuriaux

Agriculture

Commerce et manufactures

Militaire

Bien public

Municipalités

Demandes particulières

Ville de Troyes

Isle-Aumont et communautés en dépendantes

Rumilly, Saint-Parres, Vaudes, etc

Chaource, Lantage et Praslin

Arcys-sur-Aube

Barbuise , Périgni-la-Rose et Villeneuve-au-Chatelot

Pont-sur-Se1ne

Pont-sur-Seine, Nogent-sur-Seine, etc

Romilly-sur-Seine, Pars, etc

Romilly-sur-Seine

Barbuise, Saint-Jean de Bonneval et Isle-Aumont

Celles et Sully-le-Catel

Cahier des fabricants d'étoffe de Troyes (Bailliage de Troyes)[Cahier de doléances]pp.88-92

Avertissement

Premier abus

Deuxième abus

Troisième abus

Quatrième abus

Cinquième abus

Sixième abus

Septième abus

Huitième abus

Neuvième abus

Cahier des bonnetiers, chapeliers, pelletiers-fourreurs de la ville et faubourgs de Troyes (Bailliage de Troyes)[Cahier de doléances]pp.92-94

Cahier des syndics des villages de la province de Champagne (Bailliage de Troyes)[Cahier de doléances]pp.94-96

Le congé, droit injuste

Le congé, ruine de l'agriculture

Un droit destructeur de la population

Corvée seigneuriale

Ville de Valenciennes pp.97-106

Cahier des magistrats de la ville de Valenciennes [Cahier de doléances]pp.97-99

Première partie : objets généraux

Section première : administration

Section II : finances

Section III : justice

Seconde partie : objets propres à la ville de Valenciennes

Section première : administration

Section II : finances

Section III : justice

Cahier des habitants de la ville de Valenciennes [Cahier de doléances]pp.99-105

Liste des commissaires qui ont été nommés pour la rédaction du cahier dans l'assemblée générale de la commune de Valenciennes

Discours des commissaires

Première partie

Section première : des Etats généraux

1° De l'assemblée nationale et de sa formation

2° Dispositions provisoires

3° Des lois qui seront réputées fondamentales et autres dispositions permanentes

Section II : états provinciaux

Section III : de l'administration

1° De l'administration en général

2° De la puissance royale et des droits de la nation

3° Des impôts, améliorations, réformes et économies

4° De l'administration intérieure des provinces

Section IV : du clergé

1° Matières ecclésiastiques

2° Des bénéficiers

Section V : de la justice

1° Des lois

2° Des tribunaux et des juges

3° De la procédure civile

4° Des crimes et délits

Section VI : de la police

Section VII : des finances

Section VIII : du commerce

Seconde partie

Section première : administration de la ville de Valenciennes

Intérêts communs généraux

Section II : gestion des finances de la ville

Section III : commerce particulier de la ville

Cahier particulier de la communauté de Donnain (Ville de Valenciennes)[Cahier de doléances]pp.105-106

Sénéchaussée de Vannespp.107-117

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Vannes[Cahier de doléances]pp.107-112

Cahier de la sénéchaussée d'Auray (Sénéchaussée de Vannes)[Cahier de doléances]pp.112-116

Marine

Quiberon

Belle-Ile-en-Mer

Additions

Cahier du commerce de Vannes (Sénéchaussée de Vannes)[Cahier de doléances]pp.116-117

Bailliage de Vendôme pp.118-126

Cahier de l'ordre du clergé du bailliage de Vendôme[Cahier de doléances]pp.118-120

Cahier de la noblesse du bailliage de Vendôme[Cahier de doléances]pp.120-121

Procès-verbal

Demandes secondaires

Cahier du tiers-état du bailliage de Vendôme[Cahier de doléances]pp.122-126

Demandes locales

Bailliage de Verdunpp.127-133

Cahier de l'ordre du clergé du bailliage de Verdun[Cahier de doléances]pp.127-130

Chapitre premier : religion et clergé

Chapitre II : administration générale du royaume

Chapitre III : administration de la justice

Chapitre IV : administration particulière de la province

Chapitre V : suppressions demandées

Demande particulière

Cahier de la noblesse du bailliage de Verdun[Cahier de doléances]pp.130-133

Liberté

Impôt

Etats provinciaux

Barrières

Domaine

Eaux et forêts

Jurisprudence

Noblesse

Militaire

Clergé

Collège

Agriculture

Travaux publics

Commissaires-rédacteurs

Membres de la noblesse

Cahier du tiers-état du bailliage de Verdun[Cahier de doléances]p.133

Bailliage de Vermandoispp.134-150

Cahier du clergé du bailliage de Vermandois[Cahier de doléances]pp.134-137

Clergé de Laon, chef-lieu du bailliage de Vermandois

Cahier de la noblesse du bailliage de Vermandois[Cahier de doléances]pp.137-144

Doléances

Justice

Finances

Police et agriculture

Doléances militaires

Cahier du tiers-état du bailliage de Vermandois[Cahier de doléances]pp.144-148

Cahier du bailliage de la ville de la Fère (Bailliage de Vermandois)[Cahier de doléances]pp.148-150

Chapitre premier

Chapitre II

Chapitre III

Sénéchaussée de Villefranche-de-Rouergue pp.151-171

Liste des comparants des trois ordres de la sénéchaussée de Villefranche-de-Rouergue[Cahier de doléances]pp.151-166

Cahier du clergé de la sénéchaussée de Villefranche-de-Rouergue[Cahier de doléances]p.166

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée de Villefranche-de-Rouergue[Cahier de doléances]pp.166-169

Constitution

Clergé

Justice

Finances

Police générale et bien public

Militaire

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Villefranche-de-Rouergue[Cahier de doléances]pp.169-171

Constitution

Clergé

Justice

Finances

Police générale et bien public

Sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg pp.172-182

Liste des comparants des trois ordres de la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg[Cahier de doléances]pp.172-177

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg[Cahier de doléances]pp.177-182

Pouvoirs

Instruction

Bailliage de Villers-Cotteretspp.183-193

Liste des comparants des trois ordres du bailliage de Villers-Cotterets[Cahier de doléances]pp.183-187

Du clergé

De la noblesse

Du tiers-état

Cahier du clergé du bailliage de Villers-Cotterets[Cahier de doléances]pp.187-188

Cahier des doléances de l'ordre de la noblesse du bailliage de Villers-Cotterets[Cahier de doléances]pp.189-191

Cahier du tiers-état du bailliage de Villers-Cotterets[Cahier de doléances]pp.191-193

Bailliage de Vitry-le-François pp.194-234

Liste des comparants des trois ordres du bailliage de Vitry-le-François[Cahier de doléances]pp.194-206

Noblesse

Tiers-état

Cahier du clergé du bailliage de Vitry-le-François[Cahier de doléances]pp.206-211

Administration générale

Provinces et impôts

Révocation de l'édit de 1760

Judicature

Commerce

Bien public

Noblesse

Clergé

Cahier du tiers-état du bailliage de Vitry-le-François[Cahier de doléances]pp.211-229

Administration générale

Impôts

Vœux de Vitry et Sainte-Menehould

Vœu particulier de Sainte-Menehould

Réforme des abus

Vœu particulier du bailliage de Vitry

Justice

Vœu de Sainte-Menehould

Vœu d'Epernay

Commerce

Régime des bois

Droits féodaux et seigneuriaux

Vœu de Sainte-Menehould

De la religion et du clergé

Mémoire pour les habitants de Rarécourt , bailliage de Vitry-le-François ,

Mémoire contenant les plaintes et doléances de la compagnie des notaires royaux deVitry-le-François

Contrats de mariage

Partage des successions et licitations entre cohéritiers

Quittances de remboursements

Déclarations pour le payement des droits de centième denier et franc-fief

Variation dans la perception des droits de contrôle et d'insinuation

Forcements de recette

Titres nouveaux

Renonciations à successions ou communautés

Démissions de biens par les pères et mères à leurs enfants

Qualité des parties

Insinuation des actes portant mutations d'immeubles sujets au droit de centième denier

Payement du droit de centième denier en succession collatérale

Conduite des commis de l'administration envers les redevables

Papiers et parchemins timbrés

Attributions aux intendants de la connaissance du contentieux sur les droits de contrôle et insinuation des actes

Cahier de Fismes du bailliage de Vitry-le-François[Cahier de doléances]pp.229-231

Cahier de Wasigny du bailliage de Vitry-le-François[Cahier de doléances]pp.231-234

Colonie de la Guadeloupe instructions de l'assemblée coloniale[Cahier de doléances]p.235

Colonie de Pondichéry[Cahier de doléances]p.236

Supplément comprenant les documents parvenus sur les cahiers des bailliages et sénéchaussées pendant le cours de la publicationpp.237-761

Sénéchaussée d'Aixpp.237-449

Cahier de la communauté d'Albertas (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]p.237

Cahier de la communauté d'Allauch (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.237-241

Intérêt de la nation en général

Clergé

Commerce

Fermes

Objets communs a la très grande partie des communautés de la Provence

Administration

Fermes de la ville de Marseille

Objets particuliers pour la communauté d'Allauch

La dîme

Cahier de la communauté d'Allen (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.242-244

Cahier de la communauté d'Ansouis (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.244-246

Doléances particulières de cette communauté

Contre les justices seigneuriales

Contre les droits féodaux

Contre le droit exclusif de la chasse

Contre les dîmes dû clergé

Cahier de la communauté d'Artigues (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.246-247

Cahier de la communauté d'Artignosc (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.247-249

Addition aux doléances

Doléances des habitants des campagnes dont la communauté d Artignosc

Cahier de la communauté d'Aubagne (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.249-251

Cahier de la communauté d'Auriol (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.251-254

Cahier de la communauté d'Aurons (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.254-258

Cahier de la communauté de la Bastidonne (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.258-259

Cahier de la communauté de la Bastidonne de Sanerie (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.259-260

Cahier de la communauté de Beaudinar (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.260-262

Cahier de la communauté de Beaurecueil (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]p.262

Cahier de la communauté de Belcodène (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]p.262

Cahier de la communauté de Berre (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.263-265

États des titres et privilèges concernant la terre de Berre depuis l'an 1150 jusqu'en 1700

Cahier de la communauté de Brue (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.265-268

Extrait des registres du greffe de l'amirauté de Marseille

Extrait d'une lettre écrite, le 4 août 1769, par messieurs de la chambre du commerce de Marseille, à M. le duc de Praslin

Copie de la lettre écrite par le marquis de Roux à M. Necker, ministre d'Etat, directeur général des finances

Cahier de la communauté de Cabrières d'Aigues (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.268-270

Province

Cahier de la communauté de Cabries (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.270-272

Cahier de la communauté de Cadenet (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.272-274

Cahier de la communauté de Cuger (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.274-279

Sur les affaires particulières et relatives de la province

Sur les objets qui intéressent la généralité du royaume

Sur les moyens de subvenir aux besoins de l'état

Cahier de la communauté de Carri et le Rouet (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.279-281

Cahier de la communauté de Cassis (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.281-282

Cahier de la communauté de Cucuron (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.282-285

Province

Église

Cahier de la communauté de Châteauneuf (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.285-287

Délibération prise par la communauté de Châteauneuf-le-Rouge

Cahier de la communauté de Châteauneuf-le-Rouge (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.287-288

Cahier de la communauté d'Eguilles (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.288-289

Cahier de la communauté d'Esparron de Pallières (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.289-290

Cahier de la communauté de Fos-Amphoux (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.290-291

Cahier de la communauté de Fos-lès-Martigues (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.291-293

Cahier de la communauté de Gardanne (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.293-295

Cahier de la communauté de Gemenos (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.295-296

Cahier de la communauté de Gignac (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.296-300

Banalité

Droit de lods

Droit d'indemnité

Reconnaissance

Cens

Bois et herbages

Prétendues usurpations

Dernier objet

Objets qui intéressent la généralité du royaume

Religion

Le luxe

Objets relatifs et particuliers à la province

Cahier de Ginasserois (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.300-302

Cahier de la paroisse de Gréasque (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.302-303

Cahier de la communauté d'Istres (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.303-307

Cahier de la paroisse de Jouques (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.307-314

Cahier de la ville de Lambesc (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]p.314

Cahier de la communauté de Lançon (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.314-316

Cahier de la communauté de Lauris (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.316-320

Cahier de la communauté de Lourmarin (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.320-321

Cahier de la communauté de la Ciotat (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.321-329

Instructions pour les députés aux Etats généraux ; formation des Etats, formalités

Forme des délibérations

Sauvegarde des députés

Convocation en l'année 1790

Instruction par le Roi

Forme et convocation

Nombre respectif et qualités des députés

Constitution de l'état

Droit exclusif d'imposer

Durée de l'impôt

Egalité des contributions

Impôts indirects

Baux à ferme

Droit législatif

Enregistrement des lois nationales

Lois du Roi vérifiées

Liberté individuelle

Liberté de la presse

Offices de judicature

Charges et dignités

Liste des départements

Responsabilité

Droit des Etats généraux de dénoncer

Prohibition de corps intermédiaires

Respect pour les lettres

Addition à l'article 11

Des non catholiques

Octroi des subsides

Vérification des finances et consolidation de la dette nationale

Octroi des subsides nécessaires

Idem pour la reforme des abus de perception

Idem pour la suppression du monopole et taxe sur les murais salants

Impôts particuliers prohibés

Répartition sur les provinces

Impôt sur le luxe

Conservation des privilèges de la province

Indication sur les provinces des dettes de l'Etat

Amortissement

Aliénation du domaine

Plaintes et doléances

Nouveau code

Fiscalité ; sa réforme

Uniformité du prix du sel et reculement des barrières

Contrôle

Vénalité des charges

Interprétations des lois par lettres défendues

Etats de la province

Assemblée générale pour les réformes

Leur composition

Clergé

Noblesse

Tiers-état, vigueries

Eligibilité des représentants

Exclusion

Présidence et autres places éligibles

Commission des Etats

Répartition des secours

Election du syndic

Mairie

Police

Mendicité

Taxation de témoins

Constructions étrangères prohibées

Cabotage

Visites des navires et expéditions de l'amirauté onéreuses

Suppression des madragues

Suppression du tirage des canonniers auxiliaires de la marine

Paysans soustraits aux classes

Augmentation des succursales

Franchise de la pozzolanne

Droit de marque sur les cuirs aboli

Compagnie d'Afrique abolie

Lettres venues par mer ; double taxe abolie

Franchise des matières premières

Foires franches

Franchise du charbon de terre

Soudes et barrilles

Vins et denrées nationales affranchies, vins étrangers imposés

Consulat établi à la Ciotat

Maîtrises

Cahier de la communauté de la Fare (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]p.329

Cahier de la communauté de la Galinière (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]p.330

Cahier de la communauté des Pennes, Septemes et Pierrefeu (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.330-332

Hommages

Lapins, perdrix et autre gibier

Cens

Les droits de lods et prélation

Fontaine publique de Pierrefeu

Clos dans les terres gastes que les seigneurs des Pennes, Septèmes et Pierrefeu ont usurpés sur la communauté

Péage

Entretien des chemins que le seigneur des Pennes, en sa qualité de péage doit entretenir ou la province

Titres, documents et cadastres de la communauté, enlevés

Deux chemins publics usurpés

Terres gastes vendues sous cens et pensions

Terres gastes usurpées et compascuité générale empêchée

Biens usurpés

Sable refusé pour reconstruire les maisons et murailles

Conseil de la communauté à augmenter

La justice

Les chèvres

Impôt territorial

Liberté du conseil

Cahier de la communauté de Plandhaups (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.332-333

Cahier de la communauté du Puy-Sainte-Réparade (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.333-334

Cahier de la communauté de la Roquette (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.334-335

Cahier de la communauté de la Tour d'Aigues (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.335-336

Cahier de la communauté de la Verdière (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.337-339

Cahier de la communauté de Mallemort (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.339-340

Cahier de la communauté de Marignan (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.340-342

Premier abus

Second abus

Cahier de la communauté de Martigues (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.342-345

Première section. — Doléances générales ou relatives à l'universalité du royaume

Section deuxième. — Doléances particulières qui intéressent cette province

Section troisième. — Doléances spéciales relatives à cette communauté

Cahier de la communauté de Mayrargues (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.345-346

Cahier de la communauté de Merindol (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.346-349

Réflexions préliminaires

Instructions générales

Instructions particulières pour la province de Provence

Doléances de la communauté de Merindol

Droits du seigneur

Droits du prieur

Doléances indirectes

Cahier de la communauté de Megrueil (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.349-350

Cahier de la communauté de Mimet (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.350-351

Cahier de la communauté de Mirabeau (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.351-358

Constitution du royaume

Des lois

Code pénal

Procédure criminelle

Vénalité des charges

Tribunaux

Des juges

Des impôts

Du clergé

Droits seigneuriaux et féodaux

Du droit de compensation

Du retrait féodal

Du droit de lods

Des droits de feux

Des banalités

Des cens

Des justices seigneuriales

De la chasse

Du ban des troupeaux

Cahier de la communauté de Miramas (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.358-360

Clergé

Droits seigneuriaux

Impôts

Régime intérieur de la Provence

Demandes locales

Cahier de la communauté de Montmegan (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.360-362

Cahier de la communauté de Naux (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.362-365

Cahier de la communauté d'Ollières (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.365-366

Cahier de la communauté de Peipin (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.366-367

Cahier de la communauté de Pelissanne (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.367-368

Cahier de la communauté de la Penne (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.368-369

Premier objet. — La généralité du royaume

Deuxième objet. — La province

Troisième objet. — La communauté

Cahier de la ville de Pertuis (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.370-373

Sur la constitution du royaume

Pouvoirs et mandats des députés

Lois et tribunaux

Des impôts

Clergé

Féodalité

Cahier de la communauté de Peynier (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.373-374

Cahier de la communauté de Peypin d'Aigues (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.374-376

Cahier de la communauté de Peyrolles (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.376-377

Cahier de la communauté de Porcioux (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.377-382

Affaires générales du royaume ; constitution des Etats généraux ; formation

Fonctions des Etats

Pouvoirs intermédiaires des Etats provinciaux

Administration du royaume ; réformation des lois criminelles

Réformation des lois civiles

Réformation du système des finances

Acquittement du déficit et reconstitution de la dette publique

Objets divers

Affaires de la province

Cahier de la communauté de Pourrières (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.382-383

Cahier de la communauté de Puget-les-Lauris (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.383-384

Cahier de la communauté de Puyloubier (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.385-387

Cense

Chasse

Lods

Exclusion du lieutenant de juge des conseils municipaux

Enclos ; Pigeonniers

Fours et moulins

Cahier de la communauté de Puyvert (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.387-388

Cahier de la communauté de Quinson (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.388-393

Lods

Banalité de fours

Domaines possédés par des particuliers de ce lieu en franchise des tailles

Dîme et biens de l'Eglise

Administration de la province

Ingénieurs de la province

Evêques pour l'administration de la province

De la justice

Le sel

Receveurs des vigueries et de la province

Cahier de la communauté de Rians (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.393-397

Cahier de la communauté de Riboux (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.397-399

§ 1er. Sur l'état affligeant où elle se trouve

§ 2. Sur les affaires particulières et relatives à la province

§ 3 et dernier. Sur les objets qui intéressent la généralité du royaume

Cahier de la communauté de Rognac (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.399-400

Cahier de la communauté de Rognes (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.400-401

Cahier de la communauté de Roque d'Antheron (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.401-402

Cahier de la communauté de Roquefort (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.402-404

Cahier de la communauté de Roqueshautes (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.404-405

Cahier de la communauté de Roquevaire (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.405-408

Cahier de la communauté de Rousset-les-Aix (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.408-409

Cahier de la communauté de Saint-Antonin (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]p.409

Cahier de la communauté de Saint-Cannat (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.409-411

Cahier de la communauté de Saint-Chamas (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.411-414

Demandes générales

Clergé

Droits seigneuriaux

Impôts

Régime intérieur de la province

Demandes locales

Cahier de la communauté de Saint-Estève-de-Jançon (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]p.414

Cahier de la communauté de Saint-Julien-le-Montagnier (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.414-417

Cahier de la communauté de Saint-Marc-Jaumegarde (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]p.417

Cahiers des laboureurs et ménagers de Saint-Marcel (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.417-418

Cahier de la communauté de Saint-Martin-de-Brasque (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.418-419

Province

Cahier de la communauté de Saint-Martin-de-Pallière (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.419-420

Cahier de la communauté de Saint-Paul-le-Lougassier (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.420-421

Cahier de la communauté de Saint-Savournin (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.421-422

Cahier de la communauté de Saint-Victoret (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]p.422

Cahier de la communauté de Saint-Zacharie (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.422-423

Cahier de la sénéchaussée de Saunes (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]p.423

Cahier de la communauté de Silans (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.423-425

Cahier de la communauté de Simiane (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.425-426

Cahier de la communauté de Sue (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.426-427

Cahier de la communauté de Tholonet (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]p.427

Cahier de la communauté de Tretz (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.427-429

Cahier de la communauté de Valbonnette-Charleval (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]p.429

Cahier de la communauté de Varages (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.430-432

Cahier de la communauté de Vaugine (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.432-436

Cahier de la communauté de Vellaux (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.436-438

Plaintes pour le bien public

Plaintes et doléances relatives à la Provence

Plaintes particulières de la communauté

Cahier de la communauté de Venelles (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.438-439

Cahier de la sénéchaussée de Ventabres (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.439-440

Cahier de la communauté de Vernegues (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.440-442

Cahier de la communauté de Villeneuve-Coutelas (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.442-443

Cahier de la communauté de Vinon (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.443-445

Cahier de la communauté de Vitrolles-d'Aigues (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.445-447

Province

Eglise

Cahier de la communauté de Vitrolles-les-Martigues (Sénéchaussée d'Aix)[Cahier de doléances]pp.447-449

Bailliage d'Amienspp.450-471

Liste des comparants du clergé du bailliage d'Amiens[Cahier de doléances]pp.450-460

Liste des comparants de la noblesse du bailliage d'Amiens[Cahier de doléances]pp.460-466

Liste des comparants du tiers-état du bailliage d'Amiens[Cahier de doléances]pp.466-471

Sénéchaussée d'Angoumois de la sénéchaussée d'Angoumoispp.472-477

Liste des comparants des trois ordres[Cahier de doléances]pp.472-477

Bailliage d'Autunpp.478-487

Liste des comparants du clergé du baillage d'Autun[Cahier de doléances]pp.478-484

Liste des comparants de la noblesse du baillage d'Autun[Cahier de doléances]pp.484-486

Liste des comparants du tiers-état du baillage d'Autun[Cahier de doléances]pp.486-487

Bailliage d'Avesnespp.488-489

Liste des comparants des trois ordres du baillage d'Avesnes[Cahier de doléances]pp.488-489

Bailliage de Bar-le-Ducpp.490-491

Procès verbal de l'assemblée du baillage de Bar-le-Duc[Cahier de doléances]pp.490-491

Bailliage de Bar-sur-Seinepp.492-493

Liste des comparants des trois ordres du baillage de Bar-sur-Seine[Cahier de doléances]pp.492-493

Sénéchaussée de Bazaspp.494-496

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Bazas[Cahier de doléances]pp.494-496

Souveraineté de Béarnpp.497-503

Cahier des griefs, plaintes et doléances des Etats de Béarn[Cahier de doléances]pp.497-503

Griefs particuliers au tiers-état

District de Belfort et Huninguepp.504-508

Liste des comparants des trois ordres du district de Belfort et Huningue[Cahier de doléances]pp.504-508

Province du Berrypp.509-514

Cahier de l'église métropolitaine de Bourges (Province du Berry)[Cahier de doléances]pp.509-512

Éducation

Résidence

Indults

Reconstruction

Eaux et forêts

La justice

Dimes

Gabelles

Des aides

Des contrôles

Conclusions

Cahier de l'église Saint-Etienne de Bourges (Province du Berry)[Cahier de doléances]pp.512-514

Bailliage de Besançonpp.515-519

Cahier de l'ordre de la noblesse du baillage de Besançon[Cahier de doléances]pp.515-518

Liste des membres ayant signé le procès-verbal de l'assemblée (Baillage de Besançon)[Cahier de doléances]pp.518-519

Sénéchaussée de Bézierspp.520-535

Liste des comparants des trois ordres de la sénéchaussée de Béziers[Cahier de doléances]pp.520-535

Sénéchaussée du Boulonnaispp.536-542

Liste des comparants des trois ordres de la sénéchaussée du Boulonnais[Cahier de doléances]pp.536-542

Province du Bugey et Valromeypp.543-547

Liste des comparants des trois ordres de la province du Bugey et Valromey[Cahier de doléances]pp.543-547

Bailliage de Châlons-sur-Marnepp.548-555

Liste des comparants des trois ordres du bailliage de Châlons-sur-Marne[Cahier de doléances]pp.548-555

Bailliage de Charollespp.556-559

Liste des comparants des trois ordres du bailliage de Charolles[Cahier de doléances]pp.556-559

Bailliage de Chartrespp.560-572

Liste des comparants de l'ordre du clergé du bailliage de Chartres[Cahier de doléances]pp.560-565

Liste des comparants de l'ordre de la noblesse du bailliage de Chartres[Cahier de doléances]pp.565-569

Liste des comparants du tiers-état du bailliage de Chartres[Cahier de doléances]pp.569-571

Bailliage de Clermont-en-Beauvoisispp.572-581

Liste des comparants des trois ordres du bailliage de Clermont-en-Beauvoisis[Cahier de doléances]pp.572-581

Bailliage de Crépy-en-Valoispp.582-585

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale des trois ordres du bailliage de Crépy-en-Valois[Cahier de doléances]pp.582-585

Bailliage d'Etampespp.586-596

Liste des comparants des trois ordres du bailliage d'Etampes[Cahier de doléances]pp.586-596

Abbayes

Abbés et prieurs commendataires, seigneurs de fiefs

Abbayes et maisons royales de femmes, dames de paroisses et fiefs

Chapitres

Communautés de filles

Prieurés séculiers simples

Prieurés réguliers simples

MM. les curés

Villes, bourgs et villages du ressort de ce bailliage, appelés par ordre alphabétique

Commanderies de l'ordre de Malte

Ducs

Seigneurs du marquisat du duché d'Etampes

Seigneurs des comtés du duché d'Etampes

Seigneurs des vicomtés du duché d'Etampes

Seigneurs de baronies et châtellenies du duché d'Etampes

Bailliage d'Evreuxpp.597-613

Liste des comparants des trois ordres du baillage d'Evreux[Cahier de doléances]pp.597-613

Clergé

Clergé du bailliage principal d'Evreux

Curés de la ville d'Evreux

Curés de campagne

Clergé du bailliage secondaire de Conches

Clergé du bailliage secondaire de Breteuil

Clergé du Bailliage secondaire d'Orbec

Clergé du bailliage secondaire de Bernay

Clergé du bailliage de Beaumont-le-Roger

Clergé du bailliage secondaire de Nonancourt

Noblesse

Noblesse du bailliage principal d'Evreux

Messieurs les députés du tiers-état

Messieurs les députés du bailliage d'Evreux

Ville d'Evreux

Ville de Pacy

De la campagne

Messieurs les députés du bailliage de Conches

De la ville de Conches et campagne

Messieurs les députés du bailliage de Breteuil

Messieurs les députés du bailliage d'Orbec

Messieurs les députés du bailliage de Bernay

Messieurs les députés du bailliage de Beaumont-le-Roger

Bailliage de Gienpp.614-615

Extraits de l'assemblée générale des trois ordres u baillage de Gien [Cahier de doléances]pp.614-615

Dans l'ordre du clergé

Dans l'ordre de la noblesse

Dans l'ordre du tiers-état

District d'Haguenau et Weissembourgpp.616-637

Liste des comparants des trois ordres du district d'Haguenau et Weissembourg[Cahier de doléances]pp.616-637

Clergé

Noblesse

Tiers-état

Sénéchaussée de la Basse-Marchepp.638-643

Liste des comparants du clergé de la sénéchaussée de la Basse-Marche[Cahier de doléances]pp.638-640

Clergé

Liste des comparants de la noblesse de la sénéchaussée de la Basse-Marche[Cahier de doléances]pp.640-643

Liste des comparants du tiers-état de la sénéchaussée de la Basse-Marche[Cahier de doléances]p.643

Sénéchaussée de Bellac

Bailliage de Nancypp.644-647

Cahier des griefs demandes et instructions du bailliage de Nancy[Cahier de doléances]pp.644-647

Objets généraux

Objets particuliers a la province

Demandes particulières de la ville de Nancy

Demandes particulières des habitants de la campagne

Bailliage d'Orléanspp.648-684

Cahier du tiers-état de l'Orléanais (Bailliage d'Orléans)[Cahier de doléances]pp.648-658

Constitution fondamentale

Impôts et comptabilité

Justice et tribunaux

Procédure criminelle

Instruction

Droits de propriété et autres objets d'utilité publique

Noblesse et service militaire

Église

Pacage

Culture

Colombiers

Banalités et droits de boucherie

Chasse

Capitainerie

Garenne

Cahier du tiers-état du bailliage principal d'Orléans (Bailliage d'Orléans)[Cahier de doléances]pp.658-668

Constitution fondamentale

Impôts et comptabilité

Justice et tribunaux

Procédure criminelle

Instruction

Droits de propriété et autres objets d'utilité publique

Noblesse et service militaire

Eglise

Pacage

Culture

Colombiers

Banalités et droit de boucherie

Chasse

Capitainerie

Garenne

Cahier de l'Université d'Orléans (Bailliage d'Orléans)[Cahier de doléances]pp.668-678

Première partie : établissement d'un ordre fixe et durable dans toutes les parties de l' administration

Deuxième partie : discussion des différents moyens qu'on peut employer pour la liquidation des dettes de l'Etat et subvenir à ses besoins annuels

Troisième partie : tableau des abus qui sont à réformer

Abus à réformer dans l'ordre du clergé

Abus relatifs à l'ordre de la noblesse

Abus relatifs au tiers-état

Abus relatifs aux trois ordres

Première partie

Seconde partie

Cahier de la communauté des procureurs d'Orléans (Bailliage d'Orléans)[Cahier de doléances]pp.678-681

Cahier de la communauté des notaires d'Orléans (Bailliage d'Orléans)[Cahier de doléances]pp.681-684

Forme de délibération aux états généraux

Renouvellement des états généraux par un cours périodique

Impôt du contrôle des insinuations et du centième denier

Franc-fief

Aides et gabelles

Saisies réelles et consignations

États provinciaux

Exclusion des nobles des assemblées du tiers

Cahier de Paris intra-murospp.685-689

Cahier de la noblesse du 13ème département de Paris intra-muros[Cahier de doléances]p.685

Cahier du tiers-état, district des Capucins du Marais (Paris intra-muros)[Cahier de doléances]pp.685-686

Cahier du tiers-état, district des Blancs-Manteaux (Paris intra-muros)[Cahier de doléances]pp.686-688

Cahier du tiers-état, district des Enfants-Rouges (Paris intra-muros)[Cahier de doléances]pp.688-689

Cahier du tiers-état, district des Minimes (Paris intra-muros)[Cahier de doléances]p.689

Sénéchaussée de Saint-Flourpp.690-695

Cahier de l'ordre de la noblesse de la sénéchaussée de Saint-Flour[Cahier de doléances]pp.690-691

Clergé

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Saint-Flour[Cahier de doléances]pp.691-695

Municipalité des villes

Constitution nationale

Constitution des provinces

Religion et clergé

Impôts

Agriculture et commerce

Justice

Bailliage de Soissonspp.696-700

Cahier du tiers-état du baillage de Soissons[Cahier de doléances]pp.696-700

Sénéchaussée de Toulonp.701

Supplément au cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Toulon[Cahier de doléances]p.701

Sénéchaussée de Villeneuve-de-Bergpp.702-714

Cahier de l'ordre du clergé de la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg[Cahier de doléances]pp.702-706

Impôts

Justice

Administration

Bénéfices et biens ecclésiastiques

Religion, discipline, juridiction ecclésiastique

Etudes

Cahier de l'ordre du tiers-état de la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg[Cahier de doléances]pp.707-714

Points préliminaires à la délibération et a la concession d'aucun subside

Opinion, par tête

Liberté individuelle

La nation seule compétente pour établir l'impôt

Répartition des subsides sur les trois ordres par égalité et, sans distinction

Retour périodique des Etats généraux

Concours mutuel du Roi et de la nation pour rétablissement des lois

Enregistrement provisoire des lois dans les cours souverains pendant la vacance des Etats généraux

Responsabilité des ministres

Liberté de la presse

Consentement des Etats généraux pour leur séparation

Suppression des Etats généraux du Languedoc et des Etats particuliers du Vivarais

Plan pour la formation d'une nouvelle administration provinciale

Réserve de la province pour ses privilèges particuliers

Points secondaires

Ex-ministres jugés

Examen des finances

Des pensions

Intérêts usuraires payés par l'Etat

Octroi des subsides

Agriculture

Gabelles

Traites et douanes

Contrôle des actes des notaires

Contrôle sur les cuirs, le fer, le cuivre, etc

Greffes

Manufactures

Privilèges exclusifs pour le commerce accordés à Marseille, etc

Maîtrises d'arts et métiers

Péages, Leudes, etc

Administrations municipales

Attributions des causes sommaires aux consuls

Mortes-payes

Appointements des gouverneurs

Etablissement d'un bureau de postes au Cheylard

Receveurs-généraux des tailles et impositions

Aliénation des biens domaniaux

Exploitation des mines de charbon de terre

Réforme des Codes civil el criminel

Arrondissements des paroisses

Bureaux de pacification

Tribunaux d'exception

Inamovibilité des officiers royaux

Liberté de la postulation dans les justices seigneuriales

Prescriptibilité des censives et droits féodaux

Prescription des rentes constituées , etc

Fourleaux dans tous les chefs-lieux

Corvées, banalités

Terme pour les nouvelles reconnaissances

Intérêt du prêt

Débiteurs faillis

Hypothèques

Notaires

Milice

Présidialité pour les deux sénéchaussées et leur ressort immédiat au parlement

Evocations et committimus

Testaments

Saisies, séquestration et décret des biens

Alluvions et atterrissements. Iles

Droit de Régale. Iles du Rhône

Digues sur l'Allier et la Loire

Forme de répartition de l'impôt sur les immeubles

Equivalent

Education

Admission du tiers-état aux grades militaires

Amende contre les usurpateurs de noblesse

Suppression du casuel ; augmentation des congrues

Presbytères

Résidence des bénéficiers

Suppression des annates

Réunion des paroisses

Approbation des arrêtés pris de l'assemblée de Privas

Mendiants

Bailliage de Vitry-le-Françoispp.715-720

Cahier de l'ordre de la noblesse du bailliage de Vitry-le-François[Cahier de doléances]pp.715-720

Deuxième supplémentpp.721-736

Cahier du tiers-état de la province d'Artois[Cahier de doléances]pp.721-736

Doléances particulières à la province d'Artois

Clergé de la province d'Artois

Liste des comparants à l'assemblée électorale du 20 avril

Evêques

Chapitres et collégiales

Abbayes (d'hommes)

Abbayes (de dames)

Communautés (d'hommes)

Communautés (de femmes)

Prieurés

Bénéficiers

Chapelains

Curés

Messieurs de la noblesse convoqués à l'assemblée générale des États d'Artois

Liste des gentilshommes composant l'ordre de la noblesse de la province d'Artois qui ont comparu personnellement à l'assemblée générale tenue à Arras le 20 avril 1789

Liste des membres de l'ordre de la noblesse qui ont comparu par fondé de pouvoirs à l'assemblée du 20 avril 1789

Liste des députés du tiers-état à l'assemblée des trois ordres de la province d'Artois du 20 avril 1789

Bailliage d'Arras

Sénéchaussée de Saint-Pol

Bailliage de Saint-Omer

Bailliage d'Hesdin

Bailliage de Bapaume

Bailliage de Béthune

Troisième supplémentpp.737-761

Bailliage d'Avalpp.737-744

Doléances des habitants du mont Jura (Baillage d'Aval)[Cahier de doléances]pp.737-744

Province du Bas-Limousinpp.745-749

Sénéchaussée d'Urzerchepp.745-749

Arrêté des députés du tiers-état de la sénéchaussée du bas pays du Limousin (Sénéchaussée d'Urzerche)[Cahier de doléances]pp.745-746

Annexe aux cahiers des sénéchaussées de Tulle, Brive et Uzerche (Sénéchaussée d'Urzerche)[Cahier de doléances]pp.747-749

Etat nominatif des députés des paroisses

§ 1. — Sénéchaussée de Tulle

§ 2. — Sénéchaussée de Brive

§ 3. --- Sénéchaussée d'Uzerche

Bailliage de Cambraipp.750-754

Cahier du clergé du bailliage de Cambrai[Cahier de doléances]pp.750-754

Cahier de la communauté des chapelains de Cambrai (Bailliage de Cambrai)[Cahier de doléances]p.754

Bailliage de Vitry-le-Françoispp.755-761

Procès verbal de l'assemblée générale de la ville de Sainte-Manehould et dépendances (Bailliage de Vitry-le-François)[Cahier de doléances]pp.755-758

Cahier des maires, échevins, procureur syndic, notables et habitants de la ville de Sainte-Manehould, de la Grange-aux-Bois et dépendances (Bailliage de Vitry-le-François)[Cahier de doléances]pp.758-761

Art. 1er. Dettes de l'Etat

Art. 2. Fermes et régies

Art. 3. Administration des domaines

Art. 4. Impositions et corvées

Art. 5. Justices

Art. 6. Haras

Art. 7. Diverses suppressions

Commerce et corporations

Art. 8. États provinciaux

Milice

Art. 9. Etats généraux

Table des matières[Tables et indexes]pp.763-766

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Infos

Référence bibliographique

Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome VI - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1879.

Langue

Français

Nombre de pages

771

Type

Volume

URI du manifest IIIF du volume

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d4c291b0-e5ec-4cd3-a804-8cc7e6c43fb3/manifest

Modifié le

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