Bailliage de Toul

Table des matières

Cahier de l'ordre du clergé du bailliage de Toul[Cahier de doléances]pp.1-4

Cahier de l'ordre de la noblesse du bailliage de Toul[Cahier de doléances]pp.4-8

Preuves de noblesse

Administration

De quelle manière il sera voté

Dette nationale consolidée

Visite des titres des créanciers de l'Etat

Réduction des rentes perpétuelles et viagères

Terme fixe pour les subsides

Répartition des impôts

Point de commission intermédiaire

Enregistrement attribué aux parlements

Caisse d'amortissement

Des ministres

Compte rendu

Etat nominatif des pensionnaires imprimé

Des emprunts

Droits de contrôle

Poste aux lettres

La presse

Perception

Réduction des pensions, et autres suppressions

Législation

Codes civil et criminel

Eaux et forêts

Lettres de cachet

Militaire

Voeu général

Arrondissement des provinces

Etats provinciaux

Répartition des impôts

Encouragements

Bonnes mœurs

Mendicité

Greniers d'abondance

Agiotage

Domaines aliénables

Apanages

Huissiers-priseurs

Police

Point de justice par commission

Voeux particuliers

Municipalités

Chapitre de Toul

Reculement des barrières

Suppression de la marque, des fers et des cuirs

Des huiles et savons

Suppression des salines

Verrerie de Vannes supprimée

Contrats obligatoires

Juifs

Cahier du tiers-état du bailliage de Toul[Cahier de doléances]pp.8-16

Chapitre premier : des observations générales et préliminaires

Chapitre II : de l'administration des provinces

Chapitre III : de la réforme des abus, quant aux impôts existants

Chapitre IV : des assemblées municipales

Chapitre V : de la réforme des abus concernant l' Eglise

Chapitre VI : de la justice civile

chapitre VII : de la justice criminelle

Chapitre VIII : de la justice gruriale ou des eaux et forêts

Chapitre IX : des doléances particulières des campagnes

Chapitre X : du commerce

Chapitre XI : des doléances particulières de la ville et cité de Toul

Chapitre XII : des moyens généraux

Chapitre XIII et dernier : des instructions et pouvoirs généraux et définitifs

Cahier du clergé de Vic (Bailliage de Toul)[Cahier de doléances]pp.16-18

Cahier de la noblesse de Vic (Bailliage de Toul)[Cahier de doléances]pp.18-20

Cahier du tiers-état de Vic (Bailliage de Toul)[Cahier de doléances]pp.20-22

Cahier du bourg de Vicheray (Bailliage de Toul)[Cahier de doléances]pp.23-27

Observations préalables

Examen des besoins

Moyens généraux

Révision des impôts existants

Impôts que l'on peut accorder

Ordre et prospérité générale du royaume

Administration des provinces

Réforme des abus

Justice civile

Justice criminelle

Encouragement de l'agriculture et du commerce

Article général et essentiel

Reconnaissance des sujets du roi

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Infos

Référence bibliographique

Bailliage de Toul. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome VI - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1879. pp. 1-27.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

Dernière page

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d4c291b0-e5ec-4cd3-a804-8cc7e6c43fb3/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:23