ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Nomination de membres de la commission des Colonies, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)
53. La Convention proclame, pour le complément de la commission des Colonies, les représentants Castillon, Debourges, et suppléants Sauvé (Gervais), Cam-boulas, Allasoeur
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Référence bibliographique
Nomination de membres de la commission des Colonies, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 213.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
213
Dernière page
213
Type
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
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