59. Décret mettant en liberté les citoyens Gravelais, Dupuis, Chaput, Bazénérye, Blanchaud et Dumont, détenus à Guéret (Rapport d’Elie Lacoste)
Table des matières
Rapport, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, relatif aux citoyens Gravelais, Sylvain Dupuis, Chapput, Bazénérye, Blanchaud et Dumont, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)[Rapport]pp.586-592
Rapport, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, relatif aux citoyens Gravelais, Sylvain Dupuis, Chapput, Bazénérye, Blanchaud et Dumont, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)[Rapport]pp.586-592
Projet de décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, relatif aux citoyens Gravelais, Sylvain Dupuis, Chapput, Bazénérye, Blanchaud et Dumont, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)[Projet de décret]pp.592-593
Projet de décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, relatif aux citoyens Gravelais, Sylvain Dupuis, Chapput, Bazénérye, Blanchaud et Dumont, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)[Projet de décret]pp.592-593
Discussion sur le projet de décret de Lacoste et demande d'ajournement, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)[Discussion]p.593
Discussion sur le projet de décret de Lacoste et demande d'ajournement, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)[Discussion]p.593
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, autorisant la mise en liberté des citoyens Gravelais, Sylvain Dupuis, Chapput, Bazénérye, Blanchaud et Dumont, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)[Décret]p.593
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, autorisant la mise en liberté des citoyens Gravelais, Sylvain Dupuis, Chapput, Bazénérye, Blanchaud et Dumont, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)[Décret]p.593
Infos
Référence bibliographique
59. Décret mettant en liberté les citoyens Gravelais, Dupuis, Chaput, Bazénérye, Blanchaud et Dumont, détenus à Guéret (Rapport d’Elie Lacoste).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 586-593.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
586
Dernière page
593
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
Modifié le
