Lettres des électeurs des départements de l'Oise et de l'Eure sur les nominations de l'évêque, du membre du tribunal de cassation et de son remplaçant, lors de la séance du 24 février 1791
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Référence bibliographique
Duport Adrien Jean. Lettres des électeurs des départements de l'Oise et de l'Eure sur les nominations de l'évêque, du membre du tribunal de cassation et de son remplaçant, lors de la séance du 24 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 490-491.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
490
Dernière page
491
Type
Lettre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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