Renvoi au comité des Finances de l’envoi des dons de la municipalité de Bussière-Nouvelle (ci-devant Bussière-Saint-Georges, Creuse) à l’administration du district, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité des Finances de l’envoi des dons de la municipalité de Bussière-Nouvelle (ci-devant Bussière-Saint-Georges, Creuse) à l’administration du district, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. pp. 360-361.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
360
Dernière page
361
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
Modifié le
