Table des matières
Rapport et projet de décret de M. Le Chapelier, au nom du comité de Constitution, sur le serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791[Projet de décret]pp.105-106
Rapport et projet de décret de M. Le Chapelier, au nom du comité de Constitution, sur le serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791[Projet de décret]pp.105-106
Discussion sur le projet de décret de M. Le Chapelier relatif au serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]pp.106-107
Discussion sur le projet de décret de M. Le Chapelier relatif au serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791[Discussion]pp.106-107
Décret proposé par M. Le Chapelier, au nom du comité de Constitution, sur le serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.107
Décret proposé par M. Le Chapelier, au nom du comité de Constitution, sur le serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791[Décret]p.107
Infos
Référence bibliographique
Rapport, discussion et décret sur le serment des fonctionnaires de l'instruction publique.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 105-107.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
105
Dernière page
107
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
