88. Décret accordant un secours à plusieurs citoyens de Nancy acquittés par le Tribunal révolutionnaire (Rapporteur : Briez)
Table des matières
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant un secours à plusieurs citoyens de Nancy acquittés par le Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 23 germinal an II (12 avril 1794)[Décret]p.496
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant un secours à plusieurs citoyens de Nancy acquittés par le Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 23 germinal an II (12 avril 1794)[Décret]p.496
Intervention de Delacroix sur le projet de décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, sur un secours pour les citoyens de Nancy, lors de la séance du 23 germinal an II (12 avril 1794)[Discussion]p.496
Intervention de Delacroix sur le projet de décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, sur un secours pour les citoyens de Nancy, lors de la séance du 23 germinal an II (12 avril 1794)[Discussion]p.496
Infos
Référence bibliographique
88. Décret accordant un secours à plusieurs citoyens de Nancy acquittés par le Tribunal révolutionnaire (Rapporteur : Briez).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 496.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
496
Dernière page
496
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
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