49. Décret accordant un secours à la veuve du citoyen Marque, tué à Lyon avec le citoyen Basson, et proposant d’honorer ces patriotes (Rapporteur : Merlino)
Table des matières
Rapport du représentant Merlino, au nom des comités des secours publics et des finances, relatif à la pétition de la citoyenne Machon, veuve d'un martyr de la liberté, lors de la séance du 28 messidor an II (16 juillet 1794)[Rapport]pp.213-214
Rapport du représentant Merlino, au nom des comités des secours publics et des finances, relatif à la pétition de la citoyenne Machon, veuve d'un martyr de la liberté, lors de la séance du 28 messidor an II (16 juillet 1794)[Rapport]pp.213-214
Décret, présenté par Merlino au nom des comités des secours publics et des finances, accordant à la citoyenne Machon une indemnité et renvoyant sa pétition aux comités chargés de statuer sur sa pension, lors de la séance du 28 messidor an II (16 juillet 1794)[Décret]pp.214-215
Décret, présenté par Merlino au nom des comités des secours publics et des finances, accordant à la citoyenne Machon une indemnité et renvoyant sa pétition aux comités chargés de statuer sur sa pension, lors de la séance du 28 messidor an II (16 juillet 1794)[Décret]pp.214-215
Infos
Référence bibliographique
49. Décret accordant un secours à la veuve du citoyen Marque, tué à Lyon avec le citoyen Basson, et proposant d’honorer ces patriotes (Rapporteur : Merlino).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. pp. 213-215.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
213
Dernière page
215
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest
Modifié le
