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PARLEMENTAIRES

Adresse de la société populaire de Franc-Val (ci-devant Arpajon, Seine-et-Oise), lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)
2. a) Les administrateurs du district de Luxeuil (Haute-Saône), b) les membres du tribunal civil du district de Xantes (ci-devant Saintes, Charente-Inférieure), c) les juges du tribunal de commune du district de Bourg (Bec-d’Ambès), les communes de d) Choisy-sur-Seine (Paris), e) de Courtenay (Loiret), f) d’Abreschviller (Meurthe), g) les maire et officiers municipaux et le conseil général de la commune d’Angély-Boutonne (Charente-Inférieure), h) le conseil général de la commune de Bayonne (Basses-Pyrénées), les citoyens de la section Le Peletier de Reims (Marne), i) les sociétés populaires de Port-la-Liberté (ci-devant Port-Louis, Morbihan), j) de Franc-Val (ci-devant Arpajon, Seine-et-Oise), k) de Port-le-Peletier (ci-devant Saint-Valery-en-Caux, Seine-Inférieure), de Pithiviers (Loiret), 1) de Soisy-Marat (ci-devant Soisy-sous-Etiolles, Seine-et-Oise), de Conches (Eure), m) de Gray (Haute-Saône), n) de Marennes (Charente-Inférieure), o) de Maixent (Deux-Sèvres), p) d’Avesnes (Nord), félicitent la Convention sur son Adresse aux Français, l’invitent à rester à son poste pour consolider la souveraineté et le bonheur du peuple
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Référence bibliographique
Adresse de la société populaire de Franc-Val (ci-devant Arpajon, Seine-et-Oise), lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 231.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
231
Dernière page
231
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
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