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Adoption des articles 1 à 27 du titre VI relatif à l'administration des travaux militaires du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 4 juillet 1791[Décret]pp.699-701
Adoption des articles 1 à 27 du titre VI relatif à l'administration des travaux militaires du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 4 juillet 1791[Décret]pp.699-701
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur les places de guerre. Titre VI, articles 1 à 27 adoptés.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 699-701.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
699
Dernière page
701
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
