ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Don de la municipalité de Bourbonne-les-Bains d'une décoration militaire, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794)

République française - Convention nationale

Séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)

76. Etat des dons (suite) : (a) citoyen Carriez, de Bergerac ; (b) citoyen Moussier, de Thouars ; (c) Comité de surveillance de Gap ; (d) citoyen Dagonet, de Louviers ; (e) anonyme ; (f) municipalité de Bourbonne-les-Bains