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Rapport par M. de Batz sur la liquidation des jetons des académies, lors de la séance du 15 mars 1791[Rapport]pp.85-86
Rapport par M. de Batz sur la liquidation des jetons des académies, lors de la séance du 15 mars 1791[Rapport]pp.85-86
Décret sur la liquidation des jetons des académies, lors de la séance du 15 mars 1791[Décret]p.86
Décret sur la liquidation des jetons des académies, lors de la séance du 15 mars 1791[Décret]p.86
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de Batz et décret sur la liquidation des jetons des académies.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 85-86.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
85
Dernière page
86
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
