La Convention, sur l’exposé du représentant Du Roy, décrète un secours en faveur de Jean-Baptiste Gautier, cavalier blessé à l’armée du Rhin, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
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Infos
Référence bibliographique
La Convention, sur l’exposé du représentant Du Roy, décrète un secours en faveur de Jean-Baptiste Gautier, cavalier blessé à l’armée du Rhin, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 248.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
248
Dernière page
248
Typologie documentaire
Décret
Modifié le