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PARLEMENTAIRES

Adresses de la justice de paix du canton de L’Isle-Jourdain à la Convention nationale, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
1. Les administrateurs a) du département de la Drôme, b) du district d’Arras (Pas-de-Calais), c) de la Réole (Bec-d’Ambès), d) de Lesparre (Bec-d’Ambès), e) de Sisteron (Basses-Alpes) ; f) les juges des tribunaux de district de Béziers (Hérault), g) de Grasse (Var), h) de l’Adour (Hautes-Pyrénées), i) de Périgueux (Dordogne) ; j) le juge de paix et les assesseurs du canton de l’Isle-Jourdain (Gers) ; les membres des comités révolutionnaires de k) Vitry-sur-Marne (ci-devant Vitry-le-François, Marne), 1) de Beausset (Var), m) d’Apt (Vaucluse) ; les conseils généraux des communes n) de Graulhet (Tarn), o) de Sète (Hérault), p) de Lavaur (Tarn), q) de Libreval-sur-Cher (ci-devant Saint-Amand, Cher) ; les municipalités r) de Canteleu (Seine-Inférieure), s) Barcelonnette (Basses-Alpes) ; les membres des sociétés populaires t) du Bugue (Dordogne), u) de Montagne-sur-Sorgue (ci-devant Saint-Affrique, Aveyron), v) d’Entrechaux (Vaucluse), w) Belle-Isle-en-Mer (Morbihan), x) de Pradelle (Haute-Loire), y) Argenton (Indre), z) d’Autun (Saône), a’) de Congy (Marne), b’) de Saliès (Haute-Garonne), c’) de la Cameille (Orne), d’) de Langon (Bec-d’Ambès), e’) de Laon (Aisne), f ) de Damazan (sur-Arize, Ariège), g*) d’Apt (Vaucluse) ; les communes h’) de Clermont (Puy-de-Dôme), i’) de Saint-Marcel (Eure), j’) de Firmin et Vineuil (Oise), k’) de Mesnil-sous-Vienne (Eure), 1’) de Gentilly (Paris), m’) de Buis (Drôme), n’) de Beaumont (Puy-de-Dôme), o’) dTvoy (Ardennes), p’) la section du Mont-Blanc (Paris), applaudissent à l’Adresse de la Convention, à ses glorieux travaux et à la justice qu’elle a fait succéder à la Terreur
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Référence bibliographique
Adresses de la justice de paix du canton de L’Isle-Jourdain à la Convention nationale, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. pp. 342-343.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
342
Dernière page
343
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
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