Table des matières
Décret, présenté par M. Leclerc au nom des comités des finances et des assignats, sur le réglements concernant les ouvriers qui travaillent aux papeteries, lors de la séance du 26 juillet 1791[Décret]pp.655-656
Décret, présenté par M. Leclerc au nom des comités des finances et des assignats, sur le réglements concernant les ouvriers qui travaillent aux papeteries, lors de la séance du 26 juillet 1791[Décret]pp.655-656
Annonce de la lecture de l'acte constitutionnel dans la soirée, lors de la séance du 26 juillet 1791[Déroulement des séances]p.656
Annonce de la lecture de l'acte constitutionnel dans la soirée, lors de la séance du 26 juillet 1791[Déroulement des séances]p.656
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif aux ouvriers qui travaillent aux papeteries.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 655-656.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
655
Dernière page
656
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
