Admission à la barre du maire et des officiers municipaux chargés de la police de Parisicon eyeicon eye cBrand

Table des matières
Discours de M. Bailly, maire de Paris, sur les mesures prises par la municipalité pour le recensement général des habitants et des étrangers qui se trouvent à Paris et réponse du Président, lors de la séance du 23 juillet 1791[Arrêté de collectivité] p.543icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Defermon des Chapelières Jacques  [Auteur] Bailly Jean Sylvain  [Auteur] 
Observations concernant l'arrêté présenté par M. Bailly sur le recensement des habitants et des étrangers à Paris et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion] pp.543-544icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Prieur de la Marne Pierre Louis  [Auteur] Lanjuinais Jean Denis  [Auteur] Goupil de Préfeln Guillaume François  [Auteur] 
Entrée du ministre de l'intérieur, M. Delessart, et de M. Duport, ministre de la justice, lors de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances] p.544icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Discussion en présence des ministres de l'intérieur et de la justice, concernant l'affaire du Prince de Condé et le rapport qui doit être présenté, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion] p.544icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Defermon des Chapelières Jacques  [Auteur] 
Levée de la séance du 23 juillet 1791[Déroulement des séances] p.544icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand

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Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
543
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544
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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