Table des matières
Discours de M. Bailly, maire de Paris, sur les mesures prises par la municipalité pour le recensement général des habitants et des étrangers qui se trouvent à Paris et réponse du Président, lors de la séance du 23 juillet 1791[Arrêté de collectivité]p.543
Discours de M. Bailly, maire de Paris, sur les mesures prises par la municipalité pour le recensement général des habitants et des étrangers qui se trouvent à Paris et réponse du Président, lors de la séance du 23 juillet 1791[Arrêté de collectivité]p.543
Observations concernant l'arrêté présenté par M. Bailly sur le recensement des habitants et des étrangers à Paris et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]pp.543-544
Observations concernant l'arrêté présenté par M. Bailly sur le recensement des habitants et des étrangers à Paris et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]pp.543-544
Discussion en présence des ministres de l'intérieur et de la justice, concernant l'affaire du Prince de Condé et le rapport qui doit être présenté, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]p.544
Discussion en présence des ministres de l'intérieur et de la justice, concernant l'affaire du Prince de Condé et le rapport qui doit être présenté, lors de la séance du 23 juillet 1791[Discussion]p.544
Infos
Référence bibliographique
Admission à la barre du maire et des officiers municipaux chargés de la police de Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 543-544.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
543
Dernière page
544
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
