53. Décret accordant au citoyen Maret une avance sur la récompense lui revenant pour la découverte d’un trésor chez Espiard, conspirateur (Rapporteur : Berlier)
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Rapport du représentant Berlier, concernant le trait de désintéressement du citoyen Médard Maret sur un trésor qu'il a retrouvé dans l'un des murs du conspirateur Espiard, lors de la séance du 22 messidor an II (10 juillet 1794)[Rapport]p.56
Rapport du représentant Berlier, concernant le trait de désintéressement du citoyen Médard Maret sur un trésor qu'il a retrouvé dans l'un des murs du conspirateur Espiard, lors de la séance du 22 messidor an II (10 juillet 1794)[Rapport]p.56
Décret accordant au citoyen Maret une somme de 4500 livres à titre d'avance sur la récompense qui lui est assurée par la loi du 23 brumaire et renvoyant le rapport du représentant Berlier au comité d'instruction publique, lors de la séance du 22 messidor an II (10 juillet 1794)[Décret]p.56
Décret accordant au citoyen Maret une somme de 4500 livres à titre d'avance sur la récompense qui lui est assurée par la loi du 23 brumaire et renvoyant le rapport du représentant Berlier au comité d'instruction publique, lors de la séance du 22 messidor an II (10 juillet 1794)[Décret]p.56
Infos
Référence bibliographique
53. Décret accordant au citoyen Maret une avance sur la récompense lui revenant pour la découverte d’un trésor chez Espiard, conspirateur (Rapporteur : Berlier).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. p. 56.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
56
Dernière page
56
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest
Modifié le
