Adresse du conseil général de la commune de Mouzon (Ardennes), lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)

1. a) Les administrateurs du district de Solliès (Var), les membres des tribunaux des districts de b) Castellane (Basses-Alpes), c) d’Agen (Lot-et-Garonne), d) de Montpellier (Hérault), e) du tribunal de paix de Coulanges-la-Vineuse (Yonne), f) les autorités et la société populaire d’Houplines (Nord), g) du commissaire près le tribunal du district de Montfort (Seine-et-Oise), h) du comité de surveillance du district de Toulouse (Haute-Garonne), des conseils généraux des communes i) de (Fontaine-l’Etalon, canton) d’Auxy (-la-Réunion, ci-devant Auxy-le-Château, Pas-de-Clais), j) de Vienne-la-Patriote (Isère), k) de Saint-Gervais (Tarn), 1) de Mouzon (Ardennes), m) de Revel (Haute-Garonne), des membres des sociétés populaires n) d’Aiguillon (Lot-et-Garonne), o) d’Angers (Maine-et-Loire), p) de Bolbec (Seine-Inférieure), q) de Lacaune (Tarn), r) de Cassel (Nord), s) de Louvres (Seine-et-Oise), t) de Montcenis (Saône-et-Loire), u) de Mont-de-Marsan (Landes), v) de Pau (Basses-Pyrénées), w) de Saint-Sulpice-les-Feuilles (Haute-Vienne), x) de Privas (Ardèche), y) des membres du tribunal civil du district de Tarbes (Hautes-Pyrénées), des membres des sociétés populaires z) d’Aignay (Côte-d’Or), a’) de La-Côte-André (Isère), b’) de Montlhéry (Seine-et-Oise), c’) des administrateurs du département de Haute-Garonne, d’) de la société populaire de Sillé-la-Montagne (ci-devant Sillé-le-Guillaume, Sarthe), e’) et du Port-Solidor (ci-devant Saint-Servan, Ille-et-Vilaine), applaudissent aux principes de la Convention exprimés dans son Adresse aux Français

Table des matières

Infos

Référence bibliographique

Adresse du conseil général de la commune de Mouzon (Ardennes), lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794). 2005. pp. 377-378.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

377

Dernière page

378

Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:32