Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de la pétition de la société populaire de Pagny-la-Ville (Côte-d'Or) qui demande à changer son nom en celui de Pagny-le-Peuple, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de la pétition de la société populaire de Pagny-la-Ville (Côte-d'Or) qui demande à changer son nom en celui de Pagny-le-Peuple, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 668.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
668
Dernière page
668
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
