Table des matières
Projet de décret sur la régie des poudres et des salpêtres, proposé au nom des comités militaire et de la marine, lors de la séance du 27 septembre 1791[Projet de décret]pp.375-378
Projet de décret sur la régie des poudres et des salpêtres, proposé au nom des comités militaire et de la marine, lors de la séance du 27 septembre 1791[Projet de décret]pp.375-378
Discussion relative au projet de décret sur la régie des poudres et des salpêtres, lors de la séance du 27 septembre 1791[Discussion]p.378
Discussion relative au projet de décret sur la régie des poudres et des salpêtres, lors de la séance du 27 septembre 1791[Discussion]p.378
Renvoi aux comités militaire et de la marine de l'article 1 du projet de décret sur la régie des poudres et des salpêtres, lors de la séance du 27 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.378
Renvoi aux comités militaire et de la marine de l'article 1 du projet de décret sur la régie des poudres et des salpêtres, lors de la séance du 27 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.378
Infos
Référence bibliographique
Discussion d’un projet de décret sur la régie des poudres et salpêtres.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 375-378.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
375
Dernière page
378
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
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