38. Décret de mise en liberté des administrations du département de la Meurthe. (Rapport d’Elie Lacoste). Ordre du jour sur la demande de Rühl relative aux administrations de la Marne
Table des matières
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, mettant en liberté les administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)[Décret]pp.675-676
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, mettant en liberté les administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)[Décret]pp.675-676
Motion de Rühl contestant le décret de Lacoste sur la mise en liberté des administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.676
Motion de Rühl contestant le décret de Lacoste sur la mise en liberté des administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.676
Infos
Référence bibliographique
38. Décret de mise en liberté des administrations du département de la Meurthe. (Rapport d’Elie Lacoste). Ordre du jour sur la demande de Rühl relative aux administrations de la Marne.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 675-676.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
675
Dernière page
676
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
