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Décret d’ordre du jour, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, sur l’augmentation de la pension du citoyen Déroché, lieutenant du roi à Pont-Saint-Esprit, lors de la séance du 4 germinal an II (24 mars 1794)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret d’ordre du jour, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, sur l’augmentation de la pension du citoyen Déroché, lieutenant du roi à Pont-Saint-Esprit, lors de la séance du 4 germinal an II (24 mars 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. p. 316.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
316
Dernière page
316
Typologie documentaire
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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