Table des matières
Rapport de M d'André, au nom du comité diplomatique, sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791[Rapport]p.337
Rapport de M d'André, au nom du comité diplomatique, sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791[Rapport]p.337
Décret, contenu dans le rapport du comité diplomatique, sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791[Décret]p.337
Décret, contenu dans le rapport du comité diplomatique, sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791[Décret]p.337
Discussion du rapport et projet de décret du comité diplomatique sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791[Discussion]pp.337-338
Discussion du rapport et projet de décret du comité diplomatique sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791[Discussion]pp.337-338
Infos
Référence bibliographique
Rapport de M. d’André et décret sur les réclamations des princes possessionnés en Alsace.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 337-338.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
337
Dernière page
338
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
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