52. Admission des députés suppléants Louis Joubert, Charles Millard et Quiot (Rapporteur : S. E. Monnel)

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Rapport de Monnel, au nom du comité des décrets, sur les députés suppléants Joubert (Hérault), Millard (Saône-et-Loire) et Quiot (Drôme) admis à la Convention en qualité de représentants, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.565

Simon Edme Monnel

Lettre du district de Montpellier au comité des décrets faisant état du républicanisme du député suppléant Joubert, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Lettre]p.565

Lettre du président du département de l'Hérault au comité des décrets relative à la rédaction d'un procès-verbal attestant des sentiments républicains du député suppléant Joubert, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Lettre]p.565

Extrait des délibérations du département de l'Hérault attestant des sentiments républicains du député suppléant Joubert, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.565-566

Extrait des délibérations de la société populaire de Montpellier attestant des sentiments républicains du député suppléant Joubert, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.566

Lettre du district de Châlon au comité des décrets attestant du patriotisme du député suppléant Millard, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Lettre]p.566

Lettre du comité de surveillance de Mâcon au comité des décrets attestant du républicanisme du député suppléant Millard, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Lettre]p.566

Lettre du département de Saône-et-Loire au comité des décrets attestant du ferme et franc républicanisme du député suppléant Millard, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Lettre]p.566

Lettre de la société des Amis de la Constitution de Châlon au comité des décrets attestant du patriotisme du député suppléant Millard, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Lettre]pp.566-567

Lettre de la société populaire de Valence au comité des décrets attestant des principes de liberté et d'égalité du député suppléant Quiot, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Lettre]p.567

Lettre de la société populaire de Valence au comité des décrets attestant de la fiabilité républicaine du député suppléant Quiot, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Lettre]p.567

Extrait des délibérations du district de Valence au 26 pluviôse attestant du zèle républicain du député suppléant Quiot, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.567

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Référence bibliographique

52. Admission des députés suppléants Louis Joubert, Charles Millard et Quiot (Rapporteur : S. E. Monnel). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 565-567.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

565

Dernière page

567

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:17